Archives municipales de Nancy - Recherche sur

x En continuant à naviguer sur ce site, vous acceptez l'utilisation des cookies. En savoir plus

Panier

Historique

Lancer une nouvelle recherche

Résultats 91981 à 92000 sur 133414

63. – Communication - Société Publique Locale SPL-XDEMAT - Examen du rapport de gestion du Conseil d'administration • 2020 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 131

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

65. – Représentation de la VDN au sein du Conseil National des Villes et Villages Fleuris • 2020 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 131

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

66. – Représentation de la VDN au sein de l'association Lorraine des Jardins • 2020 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 131

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

67. – Représentation au sein du GIP Prévention PJJ 54-55-88 • 2020 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 131

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

1. – Candidature au renouvellement du titre "Ville Amie des Enfants" pour la période 2020-2026 • 2021 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 132

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

3. – Réaménagement du bassin central du parc de la Pépinière • 2021 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 132

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

6. – Territoire à enjeux Rives de Meurthe - ZAC Stanislas Meurthe et ZAC Austrasie - Notes de conjoncture pour l'exercice 2019 et pré clôture de la ZAC Stanislas Meurthe • 2021 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 132

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

7. – Territoire à enjeux du Plateau de Haye - Note de conjoncture - ZAC du Plateau de Haye pour l'exercice 2019 • 2021 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 132

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

8. – Note de conjoncture 2019 de la Convention Publique d'Aménagement ARTEM Haussonville Blandan • 2021 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 132

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

9. – Adhésion à l'association Réseau des collectivités Territoriales pour une Economie Solidaire • 2021 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 132

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

10. – Création d'une commission de dénomination de voiries et des lieux publics • 2021 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 132

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

11. – Dénomination d'une voirie • 2021 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 132

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

13. – Plan de relance ministère de la Culture 2021/2022 : Opéra National de Lorraine - demande de subventions pour travaux • 2021 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 132

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

14. – Plan de relance - Centre Dramatique National - Théâtre de la Manufacture - demande de subventions pour travaux • 2021 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 132

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

15. – Plan de relance du Ministère de la culture 2021/2022 EPCC L'Autre Canal - Attribution de subventions d'investissement • 2021 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 132

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

16. – Participation au dispositif "Classe Olympique" et attribution d'une subvention au Comité Départemental Olympique et Sportif de Meurthe-et-Moselle • 2021 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 132

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

17. – Aide sanitaire et humanitaire en soutien aux populations du Haut-Karabagh réfugiées à Erevan. • 2021 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 132

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

18. – Attribution partielle de subventions sur les crédits ouverts en dotations provisoires - Centres Sociaux et associations des Utilisateurs. • 2021 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 132

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

20. – Convention de partenariat avec l'association e-Enfance pour l'organisation d'ateliers d'éducation au numérique • 2021 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 132

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

21. – Modification du périmètre scolaire des écoles publiques • 2021 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 132

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération