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Historique

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1995 : organisation matérielle, résultats. • 1995 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

673 W 21

Sujet : élection • élection professionnelle • élection sociale • chambre consulaire

Conseil de prud'hommes • 1992-2002 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

673 W 17-19, 739 W 1-7

Sujet : élection • élection professionnelle • élection sociale • prud'homme

1992 : organisation matérielle, résultats, commission de recensement des votes. • 1992 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

673 W 17

Sujet : élection • élection professionnelle • élection sociale • prud'homme

1997 : organisation matérielle, résultats, commission de recensement des votes. • 1997 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

673 W 18

Sujet : élection • élection professionnelle • élection sociale • prud'homme

2002 : organisation matérielle, résultats, commission de recensement des votes. • 2002 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

673 W 19

Sujet : élection • élection professionnelle • élection sociale • prud'homme

2002. – Collège salariés, section activités diverses, bureaux de vote n° 403-404, 503-504 : listes d'émargement. • 2002 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

739 W 2

Sujet : élection • élection professionnelle • élection sociale • prud'homme

2002. – Collège salariés, section commerce, bureaux de vote n° 102-105 : listes d'émargement. • 2002 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

739 W 3

Sujet : élection • élection professionnelle • élection sociale • prud'homme

2002. – Collège salariés, section commerce, bureaux de vote n° 202-203, 302, 402, 502 : listes d'émargement. • 2002 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

739 W 4

Sujet : élection • élection professionnelle • élection sociale • prud'homme

2002. – Collège salariés, section encadrement, bureaux de vote n° 106, 206, 306, 405, 505 : listes d'émargement. • 2002 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

739 W 5

Sujet : élection • élection professionnelle • élection sociale • prud'homme

Organisme de sécurité sociale • 1983 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

673 W 15

Sujet : élection • élection professionnelle • élection sociale • organisme de sécurité sociale

Sécurité sociale et caisse d'allocations familiales : organisation matérielle, résultats. • 1983 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

673 W 15

Sujet : élection • élection professionnelle • élection sociale • organisme de sécurité sociale

Société mutualiste • 1982-1999 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

188 W 7, 9, 673 W 16

Sujet : élection • élection professionnelle • élection sociale • société mutualiste

Mutualité sociale agricole : organisation matérielle, résultats, listes d'émargement. • 1999 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

673 W 16

Sujet : élection • élection professionnelle • élection sociale • société mutualiste

Référendums nationaux • 2000 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

673 W 14

Sujet : élection • référendum

Référendum sur le quinquennat présidentiel : organisation matérielle, résultats. • 2000 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

673 W 14

Sujet : élection • référendum

Organisation de l'activité • 2006-2024 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

963 W 1, 3, 1019 W 1-4

Sujet : police municipale • administration communale

Fonctionnement du service • 2014-2020 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1019 W 1-4

Sujet : police municipale • administration communale

Police municipale. – Organisation et activité : réglement de service, notes, bilans, correspondance. • 2014-2020 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1019 W 1

Sujet : police municipale • administration communale • police municipale

Type : rapport d'activité

Fonctionnement de la police municipale, relations avec les syndicats : correspondance. • 2014-2017 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1019 W 2

Sujet : police municipale • administration communale • police municipale

Agents de surveillance de la voie publique, organisation et activité : notes, correspondance, coupures de presse (2015-2018). Gardes parcs, organisation et activité : notes, bilans, correspondance (2014-2019). • 2014-2019 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1019 W 3

Sujet : police municipale • administration communale • police municipale • espace vert