Archives municipales de Nancy - Recherche sur

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Séance du 13 février 1978 (1ère partie) : ordre du jour, compte rendu, procès-verbal détaillé, délibérations n° I/1, III/2. • 1978 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 395

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant

Type : délibération • dossier de séance • délibération • procès-verbal de réunion

Séance du 10 avril 1978 (2e partie) : délibérations n° II/3 à II/5. • 1978 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 398

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant

Type : délibération • dossier de séance • délibération • procès-verbal de réunion

Séance du 10 avril 1978 (4e partie) : délibérations n° IV/3 à IV/6. • 1978 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 400

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant

Type : délibération • dossier de séance • délibération • procès-verbal de réunion

Séance du 22 mai 1978 (2e partie) : délibérations n° III/3 à III/4. • 1978 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 403

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant

Type : délibération • dossier de séance • délibération • procès-verbal de réunion

Séance du 30 juin 1978 (1ère partie) : ordre du jour, compte rendu, procès-verbal détaillé, délibérations n° III/1 à III/2. • 1978 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 405

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant

Type : délibération • dossier de séance • délibération • procès-verbal de réunion

Séance du 4 mai 1979 (1ère partie) : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal détaillé, délibérations n° II/1 à II/2. • 1979 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 412

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant

Type : délibération • dossier de séance • délibération • procès-verbal de réunion

Séance du 17 septembre 1979 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal détaillé, rapports. • 1979 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 416

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant

Type : délibération • dossier de séance • délibération • procès-verbal de réunion

Séance du 12 novembre 1979 (1ère partie) : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal détaillé, délibérations n° III/2, III/7 à III/8. • 1979 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 418

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant

Type : délibération • dossier de séance • délibération • procès-verbal de réunion

Conseil de municipalité et d'information • 1937-1976 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 426-433

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant

Type : délibération • dossier de séance • procès-verbal de réunion

Séances du 17 mai 1871 au 31 décembre 1872. • 1871-1872 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 437

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales • Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant

Type : procès-verbal de réunion

Procès-verbaux • 1871-1872 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 437/1

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales • Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant

Type : procès-verbal de réunion

Table alphabétique des matières • 1871-1872 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 437/2

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales • Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant

Type : procès-verbal de réunion • table

Séances du 17 janvier 1873 au 29 décembre 1873. • 1873 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 438

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales • Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant

Type : procès-verbal de réunion

Procès-verbaux • 1873 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 438/1

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales • Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant

Type : procès-verbal de réunion

Table alphabétique des matières • 1873 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 438/2

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales • Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant

Type : procès-verbal de réunion • table

Séances du 17 janvier 1874 au 30 décembre 1874. • 1874 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 439

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales • Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant

Type : procès-verbal de réunion

Procès-verbaux • 1874 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 439/1

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales • Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant

Type : procès-verbal de réunion

Table alphabétique des matières • 1874 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 439/2

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales • Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant

Type : procès-verbal de réunion • table

Séances du 22 février 1875 au 22 décembre 1875. • 1875 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 440

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales • Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant

Type : procès-verbal de réunion

Procès-verbaux • 1875 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 440/1

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales • Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant

Type : procès-verbal de réunion