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451-500 • 2019 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1007 EL 136

Sujet : urbanisme • aménagement foncier

501-550 • 2019 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1007 EL 137

Sujet : urbanisme • aménagement foncier

551-600 • 2019 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1007 EL 138

Sujet : urbanisme • aménagement foncier

601-650 • 2019 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1007 EL 139

Sujet : urbanisme • aménagement foncier

651-700 • 2019 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1007 EL 140

Sujet : urbanisme • aménagement foncier

701-750 • 2019 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1007 EL 141

Sujet : urbanisme • aménagement foncier

751-800 • 2019 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1007 EL 142

Sujet : urbanisme • aménagement foncier

801-900 • 2019 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1007 EL 143

Sujet : urbanisme • aménagement foncier

901-1000 • 2019 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1007 EL 144

Sujet : urbanisme • aménagement foncier

1001-1100 • 2019 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1007 EL 145

Sujet : urbanisme • aménagement foncier

1101-1200 • 2019 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1007 EL 146

Sujet : urbanisme • aménagement foncier

1201-1300 • 2019 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1007 EL 147

Sujet : urbanisme • aménagement foncier

1301-1400 • 2019 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1007 EL 148

Sujet : urbanisme • aménagement foncier

1401-1500 • 2019 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1007 EL 149

Sujet : urbanisme • aménagement foncier

1501-1588 • 2019 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1007 EL 150

Sujet : urbanisme • aménagement foncier

Exercice du droit de préemption • 1983-1992 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

117 W 5, 625 W 6

Sujet : urbanisme • aménagement foncier

Cugnot (rue), n° 1. – Contentieux : décision du maire, lettre du préfet, jugements, mémoires ampliatif, de réplique, en intervention et en défense, requête, notes. • 1991-1992 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

625 W 6

Sujet : urbanisme • aménagement foncier • contentieux administratif

Foncier. – Établissement public de la métropole lorraine (EPML) : convention, état d'occupation, avis des Domaines, livre foncier, correspondance (1980-1986, 1991-1992). Propriétés sur le territoire districal : état des propriétés, comptes rendus de réunion, calendrier de démolition (1992-1993). • 1980-1993 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

625 W 3

Sujet : urbanisme • aménagement foncier

Foncier. – Programme d'action foncière : étude, convention (1988, 1990). Projet d'aménagement : notes, comptes rendus de réunion, correspondance (1991-1993). Zone d'aménagement différé (ZAD) : note, correspondance (1994). • 1988-1994 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

625 W 4

Sujet : urbanisme • aménagement foncier • zone d'aménagement • aménagement foncier

Cession de logements. – Autorisation : extraits des registres des délibérations du conseil municipal, convention, extraits des délibérations de conseil d'administration, avis du service des domaines, plans, notes, correspondance. • 1996-1999 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

685 W 1

Sujet : urbanisme • aménagement foncier

Fonction : cession

Type : plan