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Urbanisme opérationnel • 1983-2015 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

28 W 7, 617 W 1-4, 625 W 1-2, 7-25, 27-40, 683 W 5-6, 684 W 1-6, 685 W 2-4, 6-13

Sujet : urbanisme • opération d'urbanisme

Lotissements • 1983-1985 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

28 W 7

Sujet : urbanisme • opération d'urbanisme • lotissement

Lotissement Chemin de la ferme St Jacques. • 1983-1985 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

28 W 7

Sujet : urbanisme • opération d'urbanisme • lotissement

Affaires générales : notice descriptive, bilans récapitulatifs. • 1997 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

685 W 4

Sujet : urbanisme • opération d'urbanisme

Opérations par zone géographique • 1984-2000 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

685 W 6-11

Sujet : urbanisme • opération d'urbanisme

Opérations thématiques • 1995-2000 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

685 W 12-13

Sujet : urbanisme • opération d'urbanisme

Projets urbains • 1970-2015 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

617 W 1-4, 625 W 1-2, 7-25, 27-40, 683 W 5-6

Sujet : urbanisme • opération d'urbanisme

Aires d'accueil des gens du voyage, relocalisation • 1989-2000 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

617 W 1-4

Sujet : urbanisme • opération d'urbanisme

Boulevard d'Austrasie, prolongement • 1991-1994 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

625 W 27-30

Sujet : urbanisme • opération d'urbanisme

Travaux de génie civil et d'aménagement des espaces verts (1991-1993) : délibération, devis estimatif, correspondance ; éclairage public : délibération, bilan financier (1993-1994). • 1991-1994 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

625 W 27

Sujet : urbanisme • opération d'urbanisme

Notes, comptes rendus de réunion, correspondance avec les riverains, plans. • 1991-1994 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

625 W 28

Sujet : urbanisme • opération d'urbanisme

Type : plan

Plans et variantes. • 1992 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

625 W 29

Sujet : urbanisme • opération d'urbanisme

Type : plan

Enquête publique (concerne aussi l'aménagement hydraulique de la Meurthe) : délibérations, arrêté d'ouverture, dossier d'enquête publique notes de présentation, registres, pétition, rapports du commissaire-enquêteur, bilans, enquête hydraulique, plans (8). • 1993 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

625 W 30

Sujet : urbanisme • opération d'urbanisme

Type : plan

École nationale d'application des cadres territoriaux, construction • 1989-2001 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

625 W 10-25

Sujet : urbanisme • opération d'urbanisme

Acquisition des terrains • 1989-2001 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

625 W 10-15

Sujet : urbanisme • opération d'urbanisme

Acquisition des terrains de la société Nordon : notes, rapports, correspondance, plans. • 1989-1993 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

625 W 10

Sujet : urbanisme • opération d'urbanisme

Type : plan

Nom d'organisation : Nordon

Implantation du CNFPT : étude. • 1993 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

625 W 11

Sujet : urbanisme • opération d'urbanisme

Implantation du CNFPT : notes, rapports, comptes rendus de réunion, correspondance, plans. • 1993-1994 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

625 W 12

Sujet : urbanisme • opération d'urbanisme

Type : plan

Relocalisation des entreprises : permis de démolir, note. • 1993-1995 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

625 W 13

Sujet : urbanisme • opération d'urbanisme

Libération des terrains : notes, rapports, comptes rendus de réunion, correspondance, plans. • 1993-1997 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

625 W 14

Sujet : urbanisme • opération d'urbanisme

Type : plan