Séance du 15 février 1896 : certificats de position de famille. Séance du 20 avril 1896 : ordre du jour, certificats de position de famille. Séance du 30 mai 1896 : certificats de position de famille. Séance du 22 juillet 1896 : certificats de position de famille. Séance du 31 août 1896 : certificats de position de famille. Séance du 14 novembre 1896 : extraits des délibérations, certificats de position de famille. Séance du 18 décembre 1896 : certificats de position de famille. Séance du 5 mars 1897 : certificats de position de famille. Séance du 22 mai 1897 : certificats de position de famille. Séance du 6 août 1897 : certificats de position de famille. Séance du 18 octobre 1897 : certificats de position de famille. Séance du 7 décembre 1897 : certificats de position de famille. Séance du 19 novembre 1897 : extraits des délibérations, certificats de position de famille. • 1896-1897 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1896-1897
Archives publiques
Cotes extrêmes : 1 D 184
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale • organe délibérant