Séance du 27 janvier 1894 : certificats de position de famille. Séance du 16 février 1894 : rapport. Séance du 18 mai 1894 : certificats de position de famille. Séance du 21 juillet 1894 : certificats de position de famille. Séance du 18 octobre 1894 : certificats de position de famille. Séance du 18 décembre 1894 : extraits des délibérations. Séance du 19 décembre 1894 : certificats de position de famille. Séance du 12 mars 1894 : certificats de position de famille. Séance du 8 août 1894 : certificats de position de famille. Séance du 23 février 1895 : certificats de position de famille. Séance du 6 juin 1895 : certificats de position de famille. Séance du 13 août 1895 : certificats de position de famille. Séance du 6 juillet 1895 : certificats de position de famille. Séance du 29 novembre 1895 : extraits des délibérations. • 1894-1895 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

Date de l'unité documentaire 1894-1895

Statut juridique

Archives publiques

Descripteurs

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Cotes extrêmes : 1 D 183