Séance du 15 mai 1892 : procès-verbal. Séance du 20 août 1892 : certificats de position de famille. Séance du 9 décembre 1892 : extraits des délibérations. Séance du 10 décembre 1892 : certificats de position de famille. Séance du 1er juin 1893 : certificats de position de famille. Séance du 11 juillet 1893 : certificats de position de famille. Séance du 17 août 1893 : certificats de position de famille. Séance du 4 octobre 1893 : certificats de position de famille. Séance du 2 décembre 1893 : extraits des délibérations. Séance du 4 décembre 1893 : certificats de position de famille. • 1892-1893 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1892-1893
Archives publiques
Cotes extrêmes : 1 D 182
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale • organe délibérant