Séance du 22 juillet 1890 : certificats de position de famille. Séance du 24 novembre 1890 : extraits des délibérations, certificats de position de famille. Séance du 27 décembre 1890 : certificats de position de famille. Séance du 5 mars 1891 : certificats de position de famille. Séance du 10 novembre 1891 : extraits des délibérations, certificats de position de famille. Séance du 19 novembre 1891 : certificats de position de famille. Séance du 12 décembre 1891 : certificats de position de famille. • 1890-1891 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1890-1891
Archives publiques
Cotes extrêmes : 1 D 181
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale • organe délibérant