Séance du 23 novembre 1885 : extraits des registres des délibérations. Séance du 17 avril 1886 : rapport. Séance du 19 septembre 1886 : procès-verbal. Séance du 4 décembre 1887 : procès-verbal. Séance du 6 mars 1888 : rapport. Séance du 20 mai 1888 : procès-verbal. Séance du 16 novembre 1889 : extraits des délibérations. • 1885-1889 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1885-1889
Archives publiques
Cotes extrêmes : 1 D 180
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale • organe délibérant