Séance du 5 février 1846 : extrait du registre des procès-verbaux du conseil municipal de Strasbourg. Séance du 25 février 1846 : délibération et pièces annexes. Séance extraordinaire du 23 juillet 1846 : autorisations de session du maire soumises au préfet. Séance du 1er août 1846 : autorisations de session du maire soumises au préfet, demande du préfet soumise au maire. Séance extraordinaire du 23 novembre 1846 : autorisation de session du maire soumise au préfet. Séance du 2 décembre 1846 : extrait des registres de délibération du comité communal. Séance du 4 janvier 1847 : extrait des registres de délibération. Séance du 6 février 1847 : rapport. Séance du [vers le 11 mars] 1847 : affaire soumise au maire. Séance extraordinaire du 27 mars 1847 : autorisation de session du maire soumise au préfet. Séance du 2 avril 1847 : correspondance. Séance du 11 septembre 1847 : budget des hospices de 1848. Séance du 23 octobre 1847 : budget supplémentaire de la maison des orphelins. Séance du 3 décembre 1847 : budget de la maison des orphelins de 1848, autorisation de session du maire soumise au préfet. • 1846-1847 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

Date de l'unité documentaire 1846-1847

Statut juridique

Archives publiques

Descripteurs

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Cotes extrêmes : 1 D 173