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Autorisations relatives aux clôtures, aux installations et travaux divers. • 2001-2007 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1006 W 2

Sujet : urbanisme

Type : document numérique

Autorisations spéciales de travaux dans les secteurs sauvegardés et dans les périmètres de restauration immobilière • 2001-2005 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1006 W 4

Sujet : urbanisme

Type : document numérique

Certificats d'urbanisme. • 1997-2019 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1006 W 5

Sujet : urbanisme

Type : document numérique

Déclarations de travaux, déclarations préalable de travaux. • 1989-2019 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1006 W 6

Sujet : urbanisme

Type : document numérique

Certificats d'urbanisme • 1984-2006 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

93 W 825-842

Sujet : urbanisme

Type : certificat d'urbanisme

N° 79-93. • 2000 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

93 W 450

Sujet : urbanisme

Type : autorisation d'urbanisme • permis de construire

1985, n° 901, 1673. 1986, n° 589. 1988, n° 302. • 1985-1988 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

93 W 243

Sujet : urbanisme

Type : autorisation d'urbanisme

1986, n° 456, 483. 1987, n° 599. 1988, n° 558. 1989, n° 714. • 1986-1989 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

93 W 244

Sujet : urbanisme

Type : autorisation d'urbanisme

Affaires particulières et contentieux • 1982-2017 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

34 W 1-16, 681 W 1-29, 31-72, 74-348, 350-438, 955 W 71-153, 155-186

Sujet : urbanisme

Autoroute A330, liaison avec la RD 2 bis et la RN 74. – Première section, aménagement. • 1990 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

681 W 386

Sujet : urbanisme • contentieux administratif • réseau routier • autoroute

Fonction : aménagement

Type : plan

Nom géographique : Autoroute A330 (France) • Route nationale 74 (France) • Route départementale 2 bis (Meurthe-et-Moselle, France)

Boulevard urbain nord-sud de la Meurthe. – Insertion dans la ville. • 1997 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

681 W 398

Sujet : urbanisme • contentieux administratif • réseau routier

Type : coupure de presse

Croix-de-Bourgogne (quartier de la). – Patinoire, construction. • 1985 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

681 W 75

Sujet : urbanisme • contentieux administratif • installation sportive

Dénomination de rues (rue Claude-Erignac, allée Bernard-Feder, squares du Jardin d'Eau). • 1997 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

681 W 429

Sujet : urbanisme • contentieux administratif • réseau routier

Fonction : dénomination

Heillecourt. – Marché de gros, construction d'un dépôt. • 1989 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

681 W 112

Sujet : urbanisme • contentieux administratif • marché en gros

Fonction : construction

Type : plan

Nom géographique (batiment) : Heillecourt (Meurthe-et-Moselle, France) -- Centre commercial de gros

Michel-Ney (rue), n° 1-3. – Conservatoire national de région, contentieux avec l'architecte Charles Kruger. • 1989 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

681 W 134

Sujet : urbanisme • contentieux administratif • conservatoire • contentieux administratif

Nom de personne : Kruger, Charles (19..-….)

Saint-Jacques (parc d'activité). – Parcelle AB 340, projet d'extension et cession. • 1985 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

681 W 76

Sujet : urbanisme • contentieux administratif • zone d'activités

Type : plan

Nom géographique : Maxéville (Meurthe-et-Moselle, France) -- Parc d'activités Saint-Jacques

Stanislas (rue), n° 26. – Façade, rénovation. • 1993 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

681 W 216

Sujet : urbanisme • contentieux administratif

Fonction : aménagement

Tomblaine, Jean-Jaurès (boulevard), n° 90. – Stade Marcel-Picot, modernisation. • 1993 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

681 W 366

Sujet : urbanisme • contentieux administratif • installation sportive

Fonction : aménagement

Type : plan

Nom géographique (batiment) : Tomblaine (Meurthe-et-Moselle, France) -- Stade Marcel-Picot

Vieille ville. – Étude sur les enduits de façade. • 1997 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

681 W 434

Sujet : urbanisme • contentieux administratif • patrimoine architectural • restauration immobilière

Type : plan

Dossiers d'opérations d'urbanisme • 1982-1989 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

34 W 1-16

Sujet : urbanisme