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I/15. – Garantie de la Ville de Nancy pour le remboursement d'un emprunt de 923 000 F. contracté par le centre hospitalier régional de Nancy. • 1971 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

III/8. – Centre hospitalier régional de Nancy, aliénation d'un terrain situé à Villers-lès-Nancy : avis du conseil municipal. • 1972 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

S/9. – Cession d'une parcelle de terrain au syndicat Nancy-Vandœuvre-lès-Nancy en vue de sa rétrocession à l'office d'hygiène sociale. • 1972 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 107
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

I/17. – Participation de la Ville de Nancy dans les dépenses 1973 du syndicat intercommunal scolaire du 1er cycle du second degré de Nancy. • 1973 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 111
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

S/1. – Cession par le Ville de Nancy au syndicat intercommunal scolaire du premier cycle de Nancy de l'institut de physique et de mathématiques de la porte de la Craffe. • 1973 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 111
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

I/3. – Garantie de la Ville de Nancy pour le remboursement d'un emprunt de 1 013 000 F. contracté par le centre hospitalier régional de Nancy. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 113
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

IV/2. – Chenil de la Ville de Nancy : création d'un emploi de femme de service chargée du gardiennage et de l'entretien du chenil de la Ville de Nancy. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 114
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VI/1. – Maîtrise d'œuvre de différentes opérations : conventions d'honoraires entre le District urbain de Nancy et la Ville de Nancy. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 115
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

IV/3. – Maîtrise d'œuvre de différentes opérations : conventions d'honoraires entre le District urbain de Nancy et la Ville de Nancy. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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N° 2. – Création d'un syndicat mixte Ville de Nancy et université Nancy I pour la gestion et la création de jardins botaniques. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 116
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IV/2. – Propriétés communales : résiliation du bail commissariat de police de Nancy pour locaux 2, rue de l'Île de Corse à Nancy. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 117
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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales