VIII-2. – Convention entre la Ville de Nancy et la Mission locale de Nancy relative au projet Vélo et insertion. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération