Résultats 3081 à 3100 sur 134367

L'Austrasique. – Relations entre la ville de Nancy et M. Kamara ancien propriétaire du New Sun : présentation projet, jugement du tribunal d'instance, correspondance, coupure de presse (1999-2000). Locaux du 34, boulevard d'Austrasie (anciennement New Sun), aménagement : étude d'impact acoustique, avis de la commission départementale pour la sécurité contre les risques d'incendie et de panique, comptes rendus de réunion, bail, plan, correspondance (2000). Austrasique, création : comptes rendus du comité directeur, proposition de nom, délibération, convention, règlement intérieur, programme, note, rapport, correspondance (2000-2001). • 1999-2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Crédit municipal de Nancy : extraits des registres de délibérations du conseil d'orientation et de surveillance (COS), procès-verbaux de réunion, rapport d'activité (1999), notes, correspondance. • 1994-2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Crédit municipal de Nancy, cession de l'activité bancaire. – Projet : notes, compte rendu de réunion, délibération, coupure de presse, étude financière, bilan social, rapport d'activité, dépliant (1995-1998). Argumentaire : note, rapport, délibérations, coupures de presse (1998). Préparation : calendrier, notes, cahier des charges pour une mission d'assistance, mémorandum d'information, documents de comparaison avec les autres crédits municipaux, coupures de presse (1998). Offres des repreneurs candidats : notes, dossier de réponses aux questions, correspondance (1998). • 1995-1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Crédit municipal de Nancy, cession de l'activité bancaire. – Dossier de synthèse constitué par la direction générale : protocole d'accord, notes, délibérations du conseil municipal, dossier du comité d'orientation et de surveillance du 20 avril 1998, rapport d'audit, correspondance. • 1996-1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Crédit municipal de Nancy. – Contrôle des comptes par la Chambre régionale des comptes : lettres d'observations, jugement, correspondance (1998-1999). Trésor Public : procès-verbal de vérification (2000). • 1998-2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier