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II-5. – Garantie de la Ville de Nancy pour un emprunt d'un montant de 192.000 F que l'OPHLM de la Ville de Nancy se propose de contracter pour financer l'amélioration des entrées et cages d'escaliers 2, rue Frédéric Chopin à Nancy. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 159
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II-6. – Garantie de la Ville de Nancy pour un emprunt d'un montant de 112.000 F que l'OPHLM de la Ville de Nancy se propose de contracter pour financer l'amélioration des entrées et cages d'escaliers 131/133 rue de la Colline à Nancy. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 159
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II-4. – Mise à disposition par la Ville de Nancy à edf-gdf - Services Nancy Lorraine, d'un local sis à l'Hôtel de Ville de Nancy, à l'angle des rues Pierre Fourier et Maurice Barrès. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

312 W 7
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

ASJH-10. – Convention entre la Ville de Nancy et l'association des chefs de service du centre hospitalier universitaire de Nancy pour la réalisation d'une étude sur les accidents dans deux jardins publics à Nancy - le parc Sainte marie et la Pépinière. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

521 W 32
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

DU-1. – Installation classée - Demande déposée par la Société Nancy Energie en vue d'exploiter une chaufferie urbaine quai Joseph Florentin à Nancy. Avis de la commune de Nancy dans le cadre de l'enquête publique. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

521 W 56
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

I-7. – Confirmation de garantie accordée par la Ville de Nancy à la société Batigère Nancy, anciennement société HLM de l'Est, pour construction de 32 logements rue Claudot à Nancy. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

576 W 19
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VI-4. – Année de l'École de Nancy - Convention entre la Ville de Nancy, la Communauté urbaine du Grand Nancy et le Centre de Culture Scientifique, Technique et Industrielle du Fer et de la Métallurgie pour la restauration des grilles d'entrée du Parc de Saurupt. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

576 W 27
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II-5. – Modification des caractéristiques financières de la garantie d'emprunt accordée par la Ville de Nancy à l'OPAC de Nancy pour l'amélioration de la Résidence Boudonville, 1 rue Saint –Bodon à Nancy. • 2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

656 W 29
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VI-4. – Convention Ville de Nancy - Associations productrices de spectacles Ville de Nancy et son agglomération pour la mise à disposition de la salle de spectacles l'Austrasique, située 34 boulevard d'Austrasie à Nancy. • 2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

656 W 31
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

IX-4. – Conventions avec la SCI WB et la Ville de Nancy pour l'installation et l'utilisation d'une piste d'éducation routière dans une partie de l'immeuble sis à Nancy 62-66 rue Oberlin , et entre l'association Réciprocité et la Ville de Nancy pour l'assistance. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

708 W 19
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
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I-2. – Grand Projet de Ville plateau : Versement d'une participation financière de la Ville de Nancy à l'OPAC de Nancy pour la réalisation d'une étude préalable à la résidentialisation des bâtiments Lilas et Seringats quartier du Haut-du-Lièvre à Nancy. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

708 W 27
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

III-5. – Nancy 2005, le temps des Lumières - Convention entre la Ville de Nancy et le Grand Nancy - Modalités techniques de réversion des recettes générées par la vente des pass expositions des manifestations exceptionnelles de l'année 2005. • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 65
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
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VII-3. – Ensemble immobilier dit Piscine Ronde de Nancy Thermal. Avenant n° 1 à la convention de répartition des charges entre la Ville de Nancy et le Grand Nancy. • 2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 135
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
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I-2. – Pôle Gare - Aménagement de l'espace Thiers à Nancy - Mandat de la Ville de Nancy au Grand Nancy aux fins de réalisation de la concertation préalable sur la partie d'espace public propriété communale. • 2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 143
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

III-6. – Convention de partenariat entre la Chambre de Commerce et d'Industrie de Meurthe-et-Moselle, la Chambre de Métiers de Meurthe-et-Moselle, l'association Les Vitrines de Nancy et la Ville de Nancy portant sur le développement du commerce à Nancy. • 2008 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 164
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VIII-20. – Convention de partenariat entre la Ville de Nancy, le Centre communal d'action sociale de la Ville de Nancy et l'Union départementale des Associations Familiales de Meurthe-et-Moselle relative à la Carte Nancy Famille. • 2008 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 169
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
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Rapports d'observations définitives de la Chambre régionale des comptes de Lorraine concernant l'ASPTT Nancy-Vandoeuvre Handball' l'association sportive SLUC Nancy Basket et la société anonyme sportive (SASP) SLUC Nancy basket. • 2009 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 171
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
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IV-34. – Versement d'une subvention de fonctionnement à la Mission locale du Grand Nancy et mise à disposition de personnel - Conventions entre la Ville de Nancy et la Mission locale du Grand Nancy. • 2010 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 194
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

I-14. – Convention financière entre la Ville de Nancy et le Centre Hospitalier Universitaire de Nancy pour l'étude et la valorisation des bâtiments Saint-Stanislas rue Saint-Dizier à Nancy. • 2010 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 196
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II-3. – Convention de partenariat entre la Ville de Nancy, le Centre communal d'action sociale de la Ville de Nancy et l'Union départementale des Associations Familiales de Meurthe-et-Moselle relative à la Carte Nancy Famille. • 2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 232
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