Résultats 32361 à 32380 sur 134368

IV-4. – Participation de la Communauté urbaine du Grand Nancy au financement du terrain réservé à la construction d'un restaurant universitaire situé boulevard d'Austrasie à Nancy. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

576 W 18
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II-2. – Versement d'un fonds de concours de 25.000 francs à l'OPAC de Nancy pour la création d'un logement adapté au Haut-du-Lièvre à Nancy. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

576 W 21
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VIII-1. – Convention entre la Ville de Nancy et la Société lorraine pour la protection des animaux pour le contrôle et la surveillance sanitaire des colonies de chats errants sur Nancy. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

576 W 21
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

I-1. – Avis de la Ville de Nancy sur le projet de révision du plan d'occupation des sols de la commune d'Heillecourt arrêté par la Communauté urbaine du Grand Nancy. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

576 W 22
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II-8. – Avenant à la convention de répartition des charges du gymnase et de la piscine Pierre de Coubertin entre la Ville de Nancy et la Communauté urbaine du Grand Nancy. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

576 W 24
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

III-3. – 1900 - 2000 : Cent ans d'urbanisme et de projets - Signature d'une convention entre la Ville de Nancy et l'École d'Architecture de Nancy pour la réalisation d'une mission de prestation intellectuelle. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

576 W 24
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VIII-3. – Année de l'École de Nancy - Autorisation de dépôt-vente aux Galeries Poirel pendant la durée de l'exposition L'École de Nancy, 1889-1909. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

576 W 25
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

3. – Convention d'étude entre la Ville de Nancy et l'Université de Nancy 2 portant sur une recherche d'actions ayant pour thème La mobilisation des retraités pour une nouvelle citoyenneté des séniors. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

576 W 28
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

I-17. – Nancy 100 ans de projets urbains. Convention de prêt et de reproduction de cartes postales entre la Ville de Nancy et les époux Lequy. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

576 W 30
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II-4. – Confirmation de garantie de la Ville de Nancy pour 13 contrats de prêts contractés auprès de la CDC par l'OPAC de Nancy, suite à une opération de réaménagement. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

576 W 31
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II-5. – Confirmation de garantie de la Ville de Nancy pour 28 contrats de prêts contractés auprès de la CDC par l'OPAC de Nancy, suite à une opération de réaménagement. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

576 W 31
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VIII-1. – Convention entre la Ville de Nancy et la Société lorraine pour la protection des animaux pour le contrôle et la surveillance sanitaire des colonies de chats errants sur Nancy. • 2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

656 W 25
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

IV-1. – Avis de la Ville de Nancy sur le projet de révision du Plan d'occupation des Sols de la Ville de Dommartemont arrêté par la Communauté urbaine du Grand Nancy. • 2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

656 W 26
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

I-4. – Avis de la Ville de Nancy sur le projet de révision du Plan d'Occupation des Sols de la Ville de Saint Max arrêté par la Communauté urbaine du Grand Nancy. • 2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

656 W 31
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II-5. – Quartier Charles III - Extension de l'école ORY, transfert à la Ville de Nancy d'un immeuble appartenant au Centre communal d'action sociale (CCAS) de Nancy. • 2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

656 W 32
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

V-2. – Bail commercial entre la Ville de Nancy et SARL Restaurant le Foy pour mise à disposition de locaux sis 1, Place Stanislas à Nancy. • 2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

656 W 33
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

X-3. – Convention entre la Ville de Nancy et la Société lorraine pour la protection des animaux pour le contrôle et la surveillance des colonies de chats errants sur le territoire de la Ville de Nancy. • 2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

656 W 35
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

I-1. – ZAC Port-aux-Planches - Participation de la ville au bilan de l'opération - Convention entre la Ville de Nancy et la Communauté urbaine du Grand Nancy. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

656 W 36
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

I-4. – Lotissement artisanal de Réménauville - Vente par SOLOREM, concessionnaire, d'une parcelle sise rue Charles Welche à Nancy. Agrément du cessionnaire par la Ville de Nancy. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

656 W 36
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

I-5. – Acquisition d'un immeuble sis, 36, rue de la Digue à Nancy - Convention de portage foncier entre la Ville de Nancy et l'E.P.M.L. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

656 W 36
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales