Résultats 32441 à 32460 sur 134368

V-40. – Convention d'occupation pour une durée de 15 ans entre la Ville de Nancy et l'Office public d'Habitat de Nancy sur 2 parcelles de terrain, dans le quartier rue La Flize. • 2010 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 192
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

IV-51. – Intervention des éducateurs territoriaux des activités physiques et sportives de la Ville de Nancy au profit des écoles primaires publiques de Nancy. Convention avec l'Inspection académique. • 2010 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 198
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

I-1. – Programme d'animations à destination des écoles primaires de Nancy - Convention de partenariat entre l'Inspection académique de Meurthe-et-Moselle et la Ville de Nancy. • 2010 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 199
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

III-12. – Avenant n°1 à la convention de constitution de groupement de commandes pour la construction des réserves communes des musées de Nancy et du Grand Nancy. • 2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 212
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II-14. – Convention tripartite entre la Ville de Nancy, Lire à Nancy et l'Association Plumes A Connaître - Livre sur la Place 2011. • 2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 217
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

III-7. – Plateau de Haye : procole d'accord foncier tripartite - Communauté urbaine du Grand Nancy / Ville de Nancy / SCI Jardin des Carrières. • 2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 221
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

V-41. – Intervention des éducateurs territoriaux des activités physiques et sportives de la Ville de Nancy au profit des écoles primaires publiques de Nancy. Convention avec l'Inspection académique. • 2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 223
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II-1. – Secteur sauvegardé : révision du plan de sauvegarde et de mise en valeur - Charte de coopération entre l'État, la Communauté urbaine du Grand Nancy et la Ville de Nancy. • 2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 226
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

III-14. – Activités périscolaires dans les écoles de Nancy - Conventions entre la Ville de Nancy, l'Inspection académique de Meurthe-et-Moselle et plusieurs clubs sportifs. • 2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 226
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

IV-25. – Contrat d'objectifs pluriannuel entre la Ville de Nancy, le Grand Nancy, la Région Lorraine, l'État et L'Autre Canal' pour la période 2011 - 2013. • 2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 227
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

IV-51. – Convention de partenariat ponctuel entre le Théâtre de la Manufacture - Centre dramatique national Nancy Lorraine et la Ville de Nancy - Ensemble Poirel. • 2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 228
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II-5. – Site Maringer-Villemin-Fournier : convention d'étude entre l'Etablissement public foncier de Lorraine, la Ville de Nancy et la Communauté urbaine du Grand Nancy. • 2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 229
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

V-35. – Mise à disposition à temps non complet d'un agent de la Communauté urbaine du Grand Nancy auprès de la Ville de Nancy. • 2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 233
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

III-19 . – Avis sur la cession par l'Office Public de l'Habitat de Nancy de 8 places de stationnement sises 18, rue de Serre à Nancy. • 2012 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1049 W 1
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

V-29 . – Mise à disposition à temps non complet de deux agents de la Ville de Nancy auprès de la Communauté urbaine du Grand Nancy • 2012 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1049 W 1
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

V-32 . – Accueil périscolaire, restauration scolaire et classes de découvertes - Conventions entre la Ville de Nancy et les Villes de Laneuveville-devant-Nancy, Maxéville, Seichamps et Vandoeuvre. • 2012 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1049 W 3
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

IV-29 . – Convention triennale entre la Ville de Nancy et l'association Lire à Nancy, relative à l'organisation de la manifestation Le Livre sur la Place • 2012 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1049 W 8
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

IV-30 . – Convention tripartite entre la Ville de Nancy, l'association Lire à Nancy et l' Association Plumes A Connaître - Livre sur la Place 2012 • 2012 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1049 W 8
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VI-66 . – Garantie de la Ville de Nancy à l'Office Public d'Habitat de Nancy pour le réaménagement de 12 prêts déjà garantis par la Ville en vue d'un compactage • 2012 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1049 W 13
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales