• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1931
• 4 août 1931

27. – Demande de rattachement à Nancy d'une partie du territoire de la commune de Maxéville. • 1931 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1931
• 15 octobre 1931

10. – Legs de Mme Veuve Bauvieux à la Ville de Nancy. • 1931 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1931
• 15 octobre 1931

31. – Demande de la Société de Nancy-Thermal : affectation de partie du terrain qui lui avait été concédé. • 1931 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1931
• 26 novembre 1931

35. – École supérieure de Commerce et d'Industrie de Nancy : subventions communales. • 1931 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1932
• 18 février 1932

27. – Legs de M. Blondlot à la Ville de Nancy et à divers établissements. • 1932 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1932
• 11 avril 1932

11. – Plan d'aménagement, d'embellissement et d'extension de Nancy : modification du projet et programme des servitudes. • 1932 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1932
• 29 juin 1932

21. – Agrandissement de la gare de Nancy : précision au sujet de l'application des surtaxes. • 1932 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1932
• 21 décembre 1932

10. – Legs de M. Émile Friant à la Ville de Nancy. • 1932 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1933
• 6 avril 1933

5. – Plan d'aménagement, d'embellissement et d'extension de Nancy : résultats de l'enquête. • 1933 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1934
• 20 mars 1934

33. – Participation de la Ville de Nancy dans le paiement de la pension d'un commissaire de police. • 1934 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1934
• 16 mai 1934

10. – Mise en état de la sépulture de M. Burgaux : bienfaiteur de la Ville de Nancy. • 1934 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1934
• 19 octobre 1934

23. – Nancy-Thermal : désaffectation du crédit ouvert pour souscription d'actions. • 1934 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1935
• 17 janvier 1935

16. – Legs de Mme veuve Huntington à la Ville de Nancy et au Bureau de bienfaisance. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1935
• 26 février 1935

2. – Règlement de travaux de sondage à Nancy-Thermal : vote d'un crédit d'urgence. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1935
• 26 février 1935

24. – Legs de Mme veuve Dumont à la Ville de Nancy. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1935
• 26 février 1935

46. – Attribution à une voie de Nancy du nom d'Alexandre de Yougoslavie. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1935
• 28 mai 1935

3. – Société des habitations à bon marché de Nancy : demande de garantie de la Ville. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1935
• 30 août 1935

7. – Communications entre Nancy et Metz : vœu du Conseil municipal. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1935
• 26 novembre 1935

22. – Legs de Mme veuve Dumont à la Ville de Nancy. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1935
• 26 novembre 1935

32. – Exécution de travaux de sondage à Nancy-Thermal : règlement d'honoraires. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier