• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1971
• 16 février 1971

15. – Caisse de crédit municipal de Nancy : demande d'exonération de la patente. • 1971 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1971
• 7 mai 1971

1. – Modification des statuts du syndicat intercommunal Nancy-Vandoeuvre pour l'aménagement du plateau de Brabois. • 1971 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1971
• 29 juin 1971

IV/2. – Location de locaux commerciaux 8,rue Saint-Dizier Nancy. • 1971 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1971
• 13 octobre 1971

1/8. – Caisse de crédit municipal de Nancy : budget supplémentaire de 1971. • 1971 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1971
• 13 octobre 1971

I/9. – Caisse de crédit municipal de Nancy : compte financier de l'année 1970. • 1971 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1971
• 27 novembre 1971

VII/2. – École maternelle Moselly : convention entre les Villes de Nancy et de Maxéville. • 1971 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1972
• 22 février 1972

Schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme Toul-Nancy-Lunéville avis du conseil Municipal. • 1972 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1972
• 25 octobre 1972

I/4. – Caisse de crédit municipal de Nancy : budget supplémentaire de 1972. • 1972 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1972
• 25 octobre 1972

I/5. – Caisse de crédit municipal de Nancy : compte financier de l'année 1971. • 1972 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1973
• 10 février 1973

II/3. – Caisse de crédit municipal de Nancy : budget primitif 1973. • 1973 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1973
• 28 avril 1973

II/1. – Conventions d'honoraires entre le District urbain et la Ville de Nancy. • 1973 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1973
• 16 juin 1973

II/2. – Transformation de la grande piscine de Nancy-Thermal : demande de subvention. • 1973 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1973
• 28 juin 1973

V/1. – Répartition des honoraires versés par le district urbain aux techniciens de la Ville de Nancy. • 1973 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1973
• 18 octobre 1973

VIII/12. – Propriétés communales : immeuble : 33, Charles III à Nancy. • 1973 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1973
• 18 octobre 1973

VIII/13. – Gendarmerie 3, rue Jacquot à Nancy : résiliation de bail. • 1973 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1973
• 16 novembre 1973

I/14. – Caisse de crédit municipal de Nancy : budget supplémentaire 1973. • 1973 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1973
• 16 novembre 1973

I/15. – Caisse de crédit municipal de Nancy : compte financier de l'année 1972. • 1973 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1973
• 6 décembre 1973

VIII/1. – Musée de l'École de Nancy : fixation de la rémunération du personnel temporaire. • 1973 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1974
• 19 janvier 1974

S/1. – Ville de Nancy : conventions d'honoraires pour collaborations extra-municipales. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1974
• 1er mars 1974

II/1. – Caisse de crédit municipal de Nancy : budget primitif 1974. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier