• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1980
• 17 novembre 1980

V/2. – Instance judiciaire : affaire Burgan contre Ville de Nancy. • 1980 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1980
• 17 novembre 1980

VII/2. – Équipement du groupe d'aide psycho-pédagogique Nancy / Placieux. • 1980 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1980
• 15 décembre 1980

II/8. – Subvention à l'Atelier d'urbanisme de la Ville de Nancy (AUVINA). • 1980 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1980
• 15 décembre 1980

IV/6. – Avenant au contrat de directeur de l'Orchestre symphonique et lyrique de Nancy. • 1980 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1980
• 15 décembre 1980

V/2. – Affaire Tollet Gilbert : instance devant le tribunal correctionnel de Nancy. • 1980 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1980
• 15 décembre 1980

VII/7. – Modification du droit d'entrée au musée de l'École de Nancy. • 1980 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1980
• 15 décembre 1980

VII/8. – Nouveau tarif de vente de la documentation au musée de l'École de Nancy. • 1980 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1981
• 19 janvier 1981

III/2. – Modification du tableau des effectifs du personnel communal de Nancy : suppression d'emplois. • 1981 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1981
• 9 mars 1981

VI/2. – Augmentation du taux de participation de la Ville de Nancy pour la charge de la Croix-Rouge. • 1981 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1981
• 4 mai 1981

I/1. – Participation financière de la Ville de Nancy dans le projet d'extension du CEPAL. • 1981 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1981
• 17 juin 1981

IV/3. – Musée de l'École de Nancy : distribution à titre gracieux de catalogues. • 1981 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1981
• 9 juillet 1981

V/4. – Instance devant le tribunal administratif : Bagard contre Ville de Nancy. • 1981 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1981
• 19 octobre 1981

VIII/2. – Musée de l'École de Nancy : vente du catalogue Vitrail Gruber. • 1981 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1981
• 23 novembre 1981

I/4. – Avance de trésorerie à l'Atelier d'urbanisme de la Ville de Nancy (AUVINA). • 1981 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1981
• 23 novembre 1981

III/1. – Vente par adjudication d'un terrain appartenant à la Ville de Nancy. • 1981 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1981
• 23 novembre 1981

V/2. – Indemnité spéciale de gestion allouée au trésorier principal de Nancy-Municipale. • 1981 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1982
• 22 mars 1982

I/9. – Participation financière de la Ville de Nancy dans l'extension du CEPAL. • 1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1982
• 22 mars 1982

VI/2. – Musée de l'École de Nancy : vente de cartes postales. • 1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1982
• 3 mai 1982

III/5. – Instance Martinard contre Ville de Nancy : pourvoi en cassation. • 1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1982
• 25 mai 1982

I/3. – Augmentation du taux de participation de la Ville de Nancy pour la crèche de la Croix-Rouge. • 1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier