• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1992
• 30 mars 1992

I-6. – Participation de la Ville de Nancy pour la Crèche de la Croix-Rouge Louise Delsart. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1992
• 6 juillet 1992

IV-3. – Contrat de concession du service public de restauration de la Ville de Nancy. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1992
• 14 septembre 1992

VII-4. – Contrat d'engagement du Directeur général de l'Opéra de Nancy et de Lorraine. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1992
• 19 octobre 1992

I-2. – Représentation de la Ville de Nancy au conseil d'administration de Solorem. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1992
• 19 octobre 1992

VIII-4. – Rémunération des prestations ponctuelles pour le compte de la Ville de Nancy. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1992
• 21 décembre 1992

VIII-5. – Ballet National de Nancy et de Lorraine - Subvention 1992. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1993
• 18 janvier 1993

II-1. – Servitude de tréfonds - 53, avenue de Boufflers à Nancy. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1993
• 18 janvier 1993

II-2. – Cession d'un immeuble 11, rue Sainte-Cécile à Nancy. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1993
• 22 février 1993

I-4. – Désignation de représentants de la Ville de Nancy au sein de la Commission Locale d'Insertion. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1993
• 19 avril 1993

IV-5. – Appel d'offres restreint - Musée de l'École de Nancy - Travaux de couverture. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1993
• 19 avril 1993

VI-4. – Convention entre la Ville de Nancy et le Comité départemental d'Education pour la Santé. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1993
• 24 mai 1993

II-11. – Port de plaisance de Nancy - Modification de tarifs à percevoir sur les usagers. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1993
• 21 juin 1993

VII-2. – Accueil de stagiaires étudiants à la Ville de Nancy. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1993
• 5 juillet 1993

VIII-1. – Rémunération des prestations occasionnelles réalisées pour le compte de la Ville de Nancy. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1993
• 27 septembre 1993

VII-1. – Opéra de Nancy et de Lorraine : tarifs saison 93/94. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1993
• 27 septembre 1993

IX-1. – Frais de déplacement des candidats aux emplois de la Ville de Nancy. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1993
• 20 décembre 1993

II-3. – Participation de la Ville de Nancy au capital du crédit local de France. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1994
• 2 mai 1994

I-2. – Subvention exceptionnelle à l'association sportive Nancy-Lorraine. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1994
• 13 juin 1994

IV-3. – Microwash c/ Ville de Nancy - Recours en indemnité. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1994
• 4 juillet 1994

I-4. – Garantie d'emprunt - Ballet national de Nancy et de Lorraine. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier