Archives municipales de Nancy - Recherche sur

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32. – Prise en charge par la Ville de Nancy des travaux entrepris dans l'immeuble sis 8 bis, rue des ponts. • 1970 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

1. – Participation de la Ville dans l'annuité d'un emprunt de 100 000 F. contracté par la chambre de commerce pour l'aménagement de l'aéroport d'Essey-lès-Nancy. • 1970 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

3. – Construction d'un foyer d'accueil à usage polyvalent 55, rue de la colline à Nancy : approbation d'un avenant. • 1970 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

III/5. – Construction de la piscine de plein air à Nancy-Thermal : approbation d'un avenant. • 1970 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

III/8. – Construction d'un foyer d'accueil à usage polyvalent, 55 rue de la colline à Nancy : approbation d'un avenant. • 1970 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

III/14. – Approbation de l'annexe modificative et complémentaire n° 49 à la série officielle des prix de la Ville de Nancy. • 1970 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

VI/2. – Association d'aide au logement du personnel de la Ville de Nancy : désignation de 6 membres au conseil d'administration. • 1970 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

VI/3. – Commission locale chargée d'élaborer le plan de modernisation et d'équipement Nancy-Toul : désignation d'un membre. • 1970 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

IV/1. – Plan directeur d'urbanisme : cession d'une parcelle de terrain située 14, rue de Laxou à Nancy. • 1970 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

I/3. – Versement de la participation de la Ville dans le déficit d'exploitation de la ligne aérienne Paris-Nancy-Paris. • 1970 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

VII/8. – Location à bail : immeuble terre plein Saint-Epvre, direction régionale des douanes à Nancy. • 1970 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

1. – Plan directeur d'urbanisme, cession du groupement de Nancy : avis du conseil municipal avant publication. • 1970 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

I/5. – Acquisition de parts de la société civile Tennis Club de Nancy forêt de Haye. • 1970 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

II/5. – Remplacement d'une chaudière à Nancy-Thermal, autorisation de passer un marché de gré à gré : approbation de ce marché. • 1970 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

II/8. – Abattoirs de Nancy, marché aux bœufs : approbation d'un marché de gré à gré. • 1970 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

II/14. – Construction d'une piscine de plein-air à Nancy-Thermal : approbation d'un avenant. • 1970 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

III/1. – Révision du taux de rétribution scolaire des élèves du conservatoire régional de musique de Nancy. • 1970 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

IV/3. – Plan directeur d'urbanisme : acquisition d'un immeuble sis 10, rue Charles III à Nancy. • 1970 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

VII/1. – Adhésion de la Ville de Nancy à la société d'entraide des membres de la légion d'honneur. • 1970 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

2. – Adhésion de la Ville de Nancy à l'association pour favoriser la création de la voie Européenne Nord-Est / Sud-Ouest. • 1970 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération