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VII-1. – Versement d'une subvention de fonctionnement à l'Association A.F.A.D. - AIDE FAMILIALE A DOMICILE de Nancy - Convention entre la Ville de Nancy et l' A.F.A.D. • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
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IX-1. – Convention entre :- la SCI WB et la Ville de Nancy pour l'installation et l'utilisation d'une piste d'éducation routière dans une partie de l'immeuble sis à Nancy, 62-66 rue Oberlin (entrée par le sentier de Malzéville) - l'association Réciproci. • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V-5. – Avenant n° 1 au crédit-bail Ville de Nancy / Compagnie française du Cristal Daum (C.F.C. Daum) - 17, rue des Cristalleries à Nancy. • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-12. – Convention de partenariat - Inspection académique de Meurthe-et-Moselle - Ville de Nancy pour le détachement de professeurs au service éducatif du Musée des beaux-arts et du Musée de l'École de Nancy. • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI-5. – Attribution d'une subvention d'équipement de 3 811 euros à l'OPAC de Nancy pour l'acquisition et l'amélioration d'une maison sise 42, avenue de la Garenne à Nancy au titre du dispositif pour l'habitat adapté. • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

708 W 38
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V-5. – Maison de Quartier Saint-Nicolas - Avenant n° 3 à la convention entre la Ville de Nancy et le Club Saint-Nicolas - Convention Ville de Nancy / CCAS pour mise à disposition des locaux L'Escapade. • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 62
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II-4. – Attribution d'une subvention d'équipement à BATIGERE-Nancy pour l'acquisition et l'amélioration d'une maison sise 44, rue Gustave Charpentier à Nancy au titre du dispositif pour l'habitat adapté. • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-6. – Nancy 2005, le temps des Lumières - Convention de mandatement entre la Ville de Nancy et la FNAC - Modalités et implications techniques de la vente des billets individuels et des pass expositions des manifestations exceptionnelles de l'année 2005. • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 65
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VIII-1. – Convention de partenariat entre la Ville de Nancy, le Centre communal d'action sociale de Nancy et l'Union départementale des Associations Familiales de Meurthe-et-Moselle relative à la carte Famille. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 72
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III-4. – Financement partenarial du Chantier d'Insertion Stanislas 2005 - Contrat de Ville État et Grand Nancy - Conventions entre la Ville de Nancy et le PIEAN, l'ALAJI et le Conseil général. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-5. – Financement partenarial du Chantier d'Insertion Espaces Verts - Maçonnerie - Contrat de Ville État et Grand Nancy - Conventions entre la Ville de Nancy et le PIEAN, l'ALAJI, le Grand Sauvoy et le Conseil général. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-6. – Financement partenarial du Chantier d'Insertion du Bâtiment - Contrat de Ville État et Grand Nancy - Conventions entre la Ville de Nancy et le PIEAN, le Grand Sauvoy, l'ALAJI et le Conseil général. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 75
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II-1. – Exposition au Musée de l'École de Nancy : Couleurs et Formes. L'Héritage du XVIIIème dans l'École de Nancy - Du 16 septembre au 31 décembre 2005. Conventions de prêt d'oeuvres - Convoiement- fixation prix catalogue. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VIII-4. – Musée des beaux-arts de Nancy, colloque Roger Marx (1859-1913), critique d'art et historien Nancy 31 mai - 1er juin 2006 - Paris 2 juin 2006. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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XII-2. – Avenant n°2 à la convention de portage foncier du 16 janvier 2001 entre l'Etablissement public foncier de Lorraine, la Ville de Nancy et la SOLOREM pour le site Berger Levrault Boulevard Charles V à Nancy. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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XII-5. – Parcelle AO 32, 11 rue de la Flize à Nancy - Convention d'occupation précaire avec Voies Navigables de France en attente de l'acquisition foncière par la Ville de Nancy. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I-2. – Participation financière à la mise en place d'un point public conjoint Ville et Communauté urbaine du Grand Nancy destiné à l'accueil des nouveaux habitants du quartier Rives de Meurthe. Convention entre la Ville de Nancy et Solorem. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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XI-1. – Transferts de compétences - Approbation de l'ajustement des attributions de compensations des communes de Jarville-la-Malgrange, Laxou, Saint-Max, Vandoeuvre-lès-Nancy, Villers-lès-Nancy à compter du 1er janvier 2005. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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XI-5. – Attribution d'une subvention d'équipement de 3 811 euros à l'OPAC de Nancy pour l'acquisition et l'amélioration d'une maison sise 32 rue de Montreville à Nancy au titre du dispositif pour l'habitat adapté. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I-2. – Programme de réussite éducative : opération Coup de pouce au Club de Lecture et d'Ecriture (CLE). Convention Ville de Nancy / Caisse des écoles de Nancy / Association pour Favoriser une École Efficace (APFEE). • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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