Archives municipales de Nancy - Recherche sur

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VI/3. – Commission locale chargée d'élaborer le plan de modernisation et d'équipement Nancy-Toul : désignation d'un membre. • 1970 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 103

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

IV/1. – Plan directeur d'urbanisme : cession d'une parcelle de terrain située 14, rue de Laxou à Nancy. • 1970 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 103

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

I/3. – Versement de la participation de la Ville dans le déficit d'exploitation de la ligne aérienne Paris-Nancy-Paris. • 1970 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 103

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

VII/8. – Location à bail : immeuble terre plein Saint-Epvre, direction régionale des douanes à Nancy. • 1970 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 103

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

1. – Plan directeur d'urbanisme, cession du groupement de Nancy : avis du conseil municipal avant publication. • 1970 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 103

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

I/5. – Acquisition de parts de la société civile Tennis Club de Nancy forêt de Haye. • 1970 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 103

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

II/5. – Remplacement d'une chaudière à Nancy-Thermal, autorisation de passer un marché de gré à gré : approbation de ce marché. • 1970 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 103

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

II/8. – Abattoirs de Nancy, marché aux bœufs : approbation d'un marché de gré à gré. • 1970 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 103

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

II/14. – Construction d'une piscine de plein-air à Nancy-Thermal : approbation d'un avenant. • 1970 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

III/1. – Révision du taux de rétribution scolaire des élèves du conservatoire régional de musique de Nancy. • 1970 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 103

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

IV/3. – Plan directeur d'urbanisme : acquisition d'un immeuble sis 10, rue Charles III à Nancy. • 1970 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 103

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

VII/1. – Adhésion de la Ville de Nancy à la société d'entraide des membres de la légion d'honneur. • 1970 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 103

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

2. – Adhésion de la Ville de Nancy à l'association pour favoriser la création de la voie Européenne Nord-Est / Sud-Ouest. • 1970 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 103

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

5. – Fixation des tarifs d'entrée à la piscine de Gentilly : révision des tarifs des piscines couvertes de Nancy-Thermal. • 1970 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 103

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

III/4. – Rétrocession par la Ville de Nancy d'un terrain à l'office de radiodiffusion-télévision française (O.R.T.F.). • 1970 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 103

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

II/6. – Approbation de l'annexe modificative et complémentaire n° 50 à la série officielle des prix de la Ville de Nancy. • 1970 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 103

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

X/1. – Grand prix de la Ville de Nancy : modification du règlement et désignation des membres du jury. • 1970 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 103

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

3. – Office public d'H.L.M. de la Ville de Nancy : avis du conseil municipal sur le budget primitif 1971. • 1971 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 105

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

11. – Maison des orphelines de Nancy : avis du conseil municipal sur diverses délibérations de la commission administrative. • 1971 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 105

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

14. – Caisse de crédit municipal de Nancy : avis du conseil municipal sur le budget primitif 1971. • 1971 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 105

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération