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Historique

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Commissions thématiques • 1908-1982 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 618-687

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sujet : administration communale • organisme consultatif • commission municipale

Gestion administrative et financière • 1941-1982 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 618-625

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sujet : administration communale • organisme consultatif • commission municipale

Administration générale • 1977-1980 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 618

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sujet : administration communale • organisme consultatif • administration générale • commission municipale

Affaires juridiques • 1941-1982 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 619-620

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sujet : administration communale • organisme consultatif • commission municipale

Commission des marchés publics • 1970-1982 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 620

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sujet : administration communale • organisme consultatif • commande publique • commission municipale

Finances • 1942-1982 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 621-625

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sujet : administration communale • organisme consultatif • finances communales • commission municipale

Commission des emprunts • 1971-1972 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 621

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sujet : administration communale • organisme consultatif • finances communales • commission municipale

Commission des finances • 1942-1981 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 622-623

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sujet : administration communale • organisme consultatif • finances communales • finances communales • commission municipale

Commission des impôts directs • 1970-1975 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 624

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sujet : administration communale • organisme consultatif • finances communales • fiscalité des personnes • commission municipale

Commission du bordereau • 1977-1982 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 625

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sujet : administration communale • organisme consultatif • finances communales • commission municipale

Attractivité • 1908-1982 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 626-664

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sujet : administration communale • organisme consultatif • commission municipale

Développement urbain et cadre de vie • 1908-1982 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 626-648

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sujet : administration communale • organisme consultatif • commission municipale

Commission d'aménagement, d'urbanisme, d'équipement • 1977 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 626

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sujet : administration communale • organisme consultatif • commission municipale

Commission d'architecture • 1978-1981 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 627

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sujet : administration communale • organisme consultatif • architecture • commission municipale

Commission d'entretien • 1977-1978 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 627

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sujet : administration communale • organisme consultatif • commission municipale

Commission d'étude pour l'utilisation du Bastion Vaudémont • 1908-1920 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 627

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sujet : administration communale • organisme consultatif • commission municipale

Commission d'urbanisme • 1958-1982 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 628-634

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sujet : administration communale • organisme consultatif • urbanisme • commission municipale

Commission d'urbanisme-construction • 1958 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 635

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sujet : administration communale • organisme consultatif • urbanisme • commission municipale

Commission d'urbanisme-logement • 1953-1957 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 637

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sujet : administration communale • organisme consultatif • urbanisme • logement • commission municipale

Commission de circulation • 1953-1981 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 638-640

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sujet : administration communale • organisme consultatif • circulation urbaine • commission municipale