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II/1. – Maison des orphelines de Nancy : avis du conseil municipal sur les délibérations prises par le commission administrative de la Maison des orphelines. • 1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 50
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

V/1. – Garderie de vacances pour les enfants du personnel municipal de la Ville de Nancy : extension aux enfants du personnel des services de la préfecture. • 1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 50
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

I/1. – Maison des orphelines de Nancy : avis du conseil municipal sur les délibérations prises par le commission administrative de la Maison des orphelines. • 1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 51
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II/9. – Avenant à la convention de mandat entre la Ville de Nancy et la Société lorraine d'économie mixte d'aménagement urbain (SOLOREM). • 1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 52
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales