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IV/1. – Passage souterrain entre les deux immeubles de l'Est Républicain : constitution d'une servitude de passage au profit de la Ville de Nancy. • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 69
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II/11. – Parc naturel régional de Lorraine, contrat d'orientation : convention de programme et participation de la Ville de Nancy aux dépenses de fonctionnement et d'animation. • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 71
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

I/1. – Désignation des représentants de la Ville de Nancy aux conseils d'administration des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel. • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 73
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II/3. – Renouvellement d'autorisation et demande d'extension d'exploitation de carrière sur le territoire des communes de Jarville et Laneuveville-devant-Nancy. • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 74
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

III/2. – Modification du tableau des effectifs du personnel de la Ville de Nancy : création de deux emplois d'adjoint technique supplémentaires. • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 74
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

III/3. – Modification du tableau des effectifs du personnel de la Ville de Nancy : création de deux emplois de conservateurs de musée de 2e catégorie. • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 75
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II/19. – Servitude de passage au profit de la caisse régionale d'assurance maladie et de l'université de Nancy I, rue Lionnois n° 33. • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 79
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

I/7. – Maison des orphelines de Nancy : avis du conseil municipal sur les délibérations prises par la commission administrative de la Maison des orphelines. • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 81
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales