• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1989
• 2 octobre 1989

II/10. – Participation exceptionnelle de la Ville de Nancy à l'aménagement de la voie dite "Passage de la Croix-de-Bourgogne". • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1989
• 2 octobre 1989

III/1. – Appel d'offres restreint pour la conception et la réalisation du bulletin municipal "Nancy Notre Ville". • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1989
• 2 octobre 1989

VII/2. – Mise en vente de publications auprès de la régie de recettes du musée de l'Ecole de Nancy. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1989
• 23 octobre 1989

II/4. – S A. H.L.M. de l'Est : vente de 9 appartements immeuble à 22 rue de la Côte à Nancy. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1989
• 23 octobre 1989

VI/1. – Recours n° 89 NC 01269 devant la cour administrative d'appel : Kruger contre Ville de Nancy. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1989
• 23 octobre 1989

VI/3. – Recours n° 89.694 devant le tribunal administrati : Grabias contre Ville de Nancy. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1989
• 27 novembre 1989

n°S/1. – Avance de trésorerie à l'association sportive Nancy Lorraine (A.S.N.L.). • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1989
• 27 novembre 1989

n°I/10. – Adhésion de la Ville de Nancy à l'Association nationale des directeurs financiers et de contrôle de gestion. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1989
• 27 novembre 1989

n°VII/1. – Adhésion de la Ville de Nancy à l'lnstitut français des sciences administratives. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1989
• 18 décembre 1989

n°II/16. – Adhésion de la Ville de Nancy à l'association pour la création de l'Institut européen des métiers de la finance et de la bourse. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1989
• 18 décembre 1989

n°III/3. – Approbation de l'annexe n° 86 de la série de prix de la Ville de Nancy. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1989
• 18 décembre 1989

n°IV/4. – Garderie de vacances pour les enfants du personnel communal de la Ville de Nancy : rémunération du personnel. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1989
• 18 décembre 1989

n°V/1. – Enquête en indemnisation au tribunal administratif : n° 89.1133 Mme Guarino contre Ville de Nancy et Soloroute. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1989
• 18 décembre 1989

n°VII/2. – Contrat de chef permanent, directeur de l'Orchestre symphonique et lyrique de Nancy (O.S.L.N.). • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1990
• 22 janvier 1990

n°I/2. – Adhésion de la Ville de Nancy à l'Association pour la création de l'Institut européen des métiers de la finance et de la bourse : désignation des représentants. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1990
• 22 janvier 1990

n°I/3. – Adhésion de la Ville de Nancy au Centre d'études et de recherche sur les collectivités locales européennes (CERCLE). • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1990
• 22 janvier 1990

n°IV/1. – Action en référé SCI Notre-Dame contre Ville de Nancy : servitude de passage 8, rue des Ponts. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1990
• 22 janvier 1990

n°IV/5. – Port de plaisance de Nancy : fixation du tarif à percevoir sur les usagers. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1990
• 22 janvier 1990

n°V/6. – Musée de l'École de Nancy : extension du système de protection anti-vol. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1990
• 26 février 1990

n°III/5. – Appel d'offres ouvert pour la signalisation horizontale, marques sur chaussées sur la Ville de Nancy : année 1990. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier