• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1990
• 12 novembre 1990

II/20. – Stade lorrain université club Nancy Basket (SLUC) : attribution d'une subvention d'un montant de 250 000 F. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1990
• 12 novembre 1990

II/21. – SLUC Nancy Handball : attribution d'une subvention d'un montant de 75 000 F. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1990
• 12 novembre 1990

V/6. – Requête en indemnisation n° 90.823 : M. Chahd contre Ville de Nancy. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1990
• 12 novembre 1990

V/7. – Requête en référé n° 90.824 : M. Chahd contre Ville de Nancy. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1990
• 12 novembre 1990

VII/4. – Don au musée des Beaux-Arts de Nancy d'un tableau d'Henri Léopold-Levy (1840-1904) "la Religion triomphante". • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1990
• 12 novembre 1990

IX/1. – Renouvellement des concessions de sépultures des bienfaiteurs de la Ville de Nancy aux cimetières de Préville et du Sud. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1991
• 11 février 1991

I-1. – Désignation d'un représentant de la Ville au Conseil d'administration de la Caisse de Crédit municipal de Nancy. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1991
• 11 février 1991

V-3. – Pourvoi en cassation contre arrêt de la Cour d'appel de Nancy. Droit d'entrée directe à l'Abattoir. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1991
• 11 février 1991

VI-3. – Convention Ville de Nancy - Caisse d'allocations familiales de Meurthe-et-Moselle concernant le Contrat Enfance. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1991
• 18 mars 1991

V-7. – Mise à disposition de l'Université de Nancy I du bâtiment situé 32 rue Sainte Catherine. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1991
• 22 avril 1991

III-4. – Échange de terrain avec GDF - Quai Sainte-Catherine à Nancy - Rue de l'Ile de Corse. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1991
• 22 avril 1991

III-8. – Occupation d'un terrain à usage de parking en gare de Nancy - Convention avec la SNCF. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1991
• 27 mai 1991

III-4. – Convention de partenariat Ville de Nancy/D.A.N./École d'Architecture. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1991
• 27 mai 1991

V-3. – Appel contre jugement du Tribunal de Police - Viard et Ville de Nancy c/Conic Miodrag. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1991
• 8 juillet 1991

II-1. – Achat et rétrocession de l'Hôpital Sédillot. Convention Ville de Nancy et Département de Meurthe-et-Moselle. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1991
• 8 juillet 1991

III-12. – Prorogation par avenant n° 8 pour 6 mois de la convention Ville de Nancy/Sodhexo France Écoles-Universités. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1991
• 8 juillet 1991

IV-1. – Recours 91.486 devant le Tribunal administratif GERARD c/Ville de Nancy. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1991
• 30 septembre 1991

II-11. – Fixation du montant des redevances pour occupation de locaux 51, bld d'Austrasie à Nancy. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1991
• 30 septembre 1991

III-2. – Alignement de rue. Promesse de vente d'un bien sis 19 et 21 rue Emile Friant à Nancy. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1991
• 21 octobre 1991

I-8. – Sursis de versement, décharge de responsabilité et remise gracieuse présentée par Mr le Régisseur titulaire de la piscine de Nancy Thermal. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier