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VI-5. – Écoles Privées - Participation de la Ville de Nancy aux dépenses de fonctionnement des établissements privés sous contrat simple. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VI-6. – Écoles Privées - Participation de la Ville de Nancy aux dépenses de fonctionnement des établissements privés sous contrat d'Association. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

III-1. – Convention d'étude avec l'agence de développement et d'urbanisme de l'agglomération nancéienne (ADUAN) relative au site de Nancy Thermal. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

V-4. – Zone d'aménagement concerté Stanislas-Meurthe - Appel du jugement rendu le 4 mai 1993 par le tribunal administratif de Nancy. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

III-8. – Convention de mécenat et de partenariat concernant l'illumination de la place Stanislas : Ville de Nancy / Electricité de France. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

379 W 33
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

V-1. – Requête en intervention devant le tribunal administratif de Nancy, suite à l'accident de trajet de monsieur René Laroche. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

V-3. – Convention cabinet Bonnabelle / Ville de Nancy - Entretien de la pelouse centrale par la ville au centre commercial Les Tamaris. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-4. – Convention financière entre la Ville de Nancy et l'État (ministère de la culture) - Restauration des balustrades - Immeubles rue Héré. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
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IV-5. – Convention financière entre la Ville de Nancy et l'État (Ministère de la Culture) - Restauration (2ème tranche) - arc Héré. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-6. – Convention entre la Ville de Nancy et l'association pour les fouilles archéologiques nationales (AFAN). - fouilles archéologiques rue du docteur Schmitt. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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