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AF-4. – Avenants aux conventions de concession des parcs de stationnement liant la Ville de Nancy et la Société des Parkings des Champs Elysées. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

521 W 108
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

DU-2. – Projet de quartier Charles III - Convention de mandat entre la Ville de Nancy et la SOLOREM pour la restructuration d'équipements publics. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

576 W 1
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

P-2. – Revalorisation de la rémunération afférente à l'emploi contractuel de documentaliste de la mission de l'Année de l'École de Nancy. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

576 W 2
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

AG-1. – Désignation des représentants de la Ville de Nancy au sein du Conseil d'Administration de la Société d'Histoire de la Lorraine et du musée lorrain. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

576 W 2
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

I-3. – Cofinancement d'une étude relative au projet de cession d'un immeuble appartenant à la Ville de Nancy, situé 9 rue de Régnéville. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

576 W 6
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

IV-2. – Participation de la Ville de Nancy aux dépenses de fonctionnement des établissements privés sous contrat d'association - Écoles privées. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

576 W 7
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

IV-3. – Participation de la Ville de Nancy aux dépenses de fonctionnement des établissements privés sous contrat simple - écoles privées. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

576 W 7
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales