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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2002
• 18 mars 2002

VII-1. – Avenant n° 2 à la convention relative au dépôt légal entre la Bibliothèque nationale de France et la Ville de Nancy. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 2002
• 18 mars 2002

VIII-8. – Convention n°6 pour le stationnement du petit train touristique à Nancy. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 2002
• 22 avril 2002

I-8. – Convention entre la Ville de Nancy et le Conservatoire régional de l'image - Attribution d'une subvention de fonctionnement. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 2002
• 22 avril 2002

II-1. – Extension de compétence de la Communauté urbaine du Grand Nancy : actions de promotion en faveur du tourisme. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 2002
• 22 avril 2002

IV-3. – Participation de la Ville de Nancy aux dépenses de fonctionnement des écoles privées sous contrat d'association et sous contrat simple. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 2002
• 22 avril 2002

V-1. – Transports d'enfants dans le cadre d'activités organisées par la Ville de Nancy année scolaire 2002/2003 - Appel d'offres ouvert. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 2002
• 22 avril 2002

VI-2. – CRMA : attribution de subventions pour l'aide à la répétition des élèves de l'École de Musiques Actuelles de Nancy (EMAN). • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 2002
• 22 avril 2002

VII-1. – Transaction amiable - Ville de Nancy - Voies Navigables de France - Annulation d'un titre de recettes émis en décembre 1999. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 13 mai 2002

II-4. – Opéra - Orchestre symphonique et lyrique de Nancy - Tarifs saison 2002 - 2003. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 2002
• 13 mai 2002

III-6. – Information sur l'activité et la situation financière de la Caisse de Crédit municipal de Nancy au 31 décembre 2001. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 2002
• 24 juin 2002

IV-8. – Attribution de subvention à des associations culturelles, partenaire de la Ville de Nancy, utilisant la salle Poirel. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 2002
• 24 juin 2002

VI-7. – Mise à disposition de personnels auprès de la Communauté urbaine du Grand Nancy. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 2002
• 24 juin 2002

VI-17. – Téléphonie : regroupement des moyens - Avenant à la convention CUGN / Ville de Nancy. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 2002
• 30 septembre 2002

III-6. – Cession de l'immeuble situé 12-14 rue de Régniéville à Nancy. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 2002
• 30 septembre 2002

III-7. – Cession au Grand Nancy d'un délaissé de terrain à Maxéville cadastré section AE n° 282. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 2002
• 30 septembre 2002

V-10. – Modalités d'accueil de personnes invitées ou de membres du Réseau Art nouveau Network par la Ville de Nancy. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 2002
• 30 septembre 2002

V-14. – Conventions Ville de Nancy - Union Locale des Maisons des Jeunes et de la Culture - Maisons des Jeunes et de la Culture. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 2002
• 30 septembre 2002

VI-5. – Appel d'offres ouvert pour les travaux d'entretien et les petits travaux neufs sur les espaces publics de la Ville de Nancy année 2003. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 2002
• 30 septembre 2002

VII-4. – Cession par la Ville de Nancy des actions détenues dans le capital du Centre d'Etude des Systèmes de communication (CESCOM). • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 2002
• 4 novembre 2002

I-7. – Adhésion de la Ville de Nancy à la Fédurok, réseau national de lieux consacrés aux musiques actuelles/amplifiées. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier