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VIII-5. – Attribution de subventions de fonctionnement / Avenants aux conventions entre la Ville de Nancy et plusieurs clubs nancéiens. • 2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

V-1. – Plan de Déplacements Urbains - Démarche d'un Plan de Déplacements d'Etablissements commun avec le Grand Nancy et la Préfecture de Meurthe-et-Moselle. • 2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

IX-2. – Participation de la Ville de Nancy aux dépenses de fonctionnement des établissements d'enseignement privé du 1er degré sous contrat d'association. • 2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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X-3. – Convention de partenariat entre la Ville de Nancy et la Délégation Régionale GDF pour participation au financement de l'action L'habit ne fait pas le musée. • 2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

X-7. – Musée de l'École de Nancy : convention de partenariat avec le centre social Beauregard pour un projet en direction des seniors. • 2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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X-9. – Musée des beaux-arts et musée de l'École de Nancy : Convention de partenariat avec le Centre Social Beauregard pour un projet éducatif. • 2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

X-16. – Tarification des espaces du Musée des beaux-arts, du musée de l'École de Nancy, de l'ensemble Poirel - facturation des frais fixes. • 2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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XV-1. – Renouvellement des membres du conseil municipal au Comité d'Orientation et de Surveillance (C.O.S) de la caisse de Crédit municipal de Nancy. • 2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-4. – Attribution de subventions à divers syndicats pour leurs actions de conseil et d'animation - Conventions d'objectifs entre la Ville de Nancy et les syndicats. • 2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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