Résultats 42641 à 42660 sur 133465

I-9. – Convention financière avec la Communauté urbaine du Grand Nancy pour l'aménagement d'espaces verts aux abords du Cèdre Bleu et du Tilleul Argenté. • 2009 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 175
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II-19. – Attribution de subventions aux divers syndicats pour leurs actions de conseil et d'animation - Conventions d'objectifs entre la Ville de Nancy et les syndicats. • 2009 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 175
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

V-38. – Convention entre les Villes de Nancy et de Vandoeuvre pour l'accueil périscolaire, la restauration scolaire et les classes de découvertes. • 2009 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 176
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II-9. – Actions de la Ville de Nancy en faveur des écoles publiques primaires - Conventions de recettes dans le cadre du Contrat urbain de cohésion sociale. • 2009 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 178
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

V-26. – Attribution de subventions aux associations sportives pour le fonctionnement et les manifestations - Avenant avec l'ASPTT Nancy Meurthe-et-Moselle. • 2009 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 179
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

V-29. – Convention entre la Ville de Nancy, les clubs sportifs et les prestataires participant aux animations sportives pendant les vacances scolaires. • 2009 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 179
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

X-54. – Avenant de clôture du contrat de concession du service public de restauration collective de la Ville de Nancy pour la période 1992-2008. • 2009 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 180
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

III-25. – Convention de partenariat entre l'hebdomadaire LE POINT et la Ville de Nancy dans le cadre de la 31ème édition du Livre sur la Place. • 2009 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 182
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

III-26. – Convention de partenariat entre le Groupe EXPRESS ROULARTA et la Ville de Nancy dans le cadre de la 31ème édition du Livre sur la Place. • 2009 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 182
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

III-27. – Convention de partenariat entre RADIO FRANCE et la Ville de Nancy dans le cadre de la 31ème édition du Livre sur la Place. • 2009 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 182
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

III-37. – Convention de partenariat entre le Caméo et la Ville de Nancy durant l'exposition temporaire Beautés monstres pour la projection de quatre films. • 2009 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 182
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

III-45. – Bibliothèque municipale - Convention relative au Dépôt Légal entre la Bibliothèque nationale de France et la Ville de Nancy. • 2009 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 182
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales