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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2013
• 23 septembre 2013

IX-75 . – Avenant n°3 à la convention de prestations de services intégrés entre la Ville de Nancy et le CCAS • 2013 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 2013
• 18 novembre 2013

II-5 . – Avis sur la cession de 4 pavillons de type SARFATI situés dans le quartier d'Haussonville par l'O.P.H. de Nancy • 2013 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 2013
• 18 novembre 2013

Rapport définitif de la Chambre régionale des Comptes de Champagne-Ardenne, Lorraine sur la gestion du Centre communal d'action sociale de Nancy • 2013 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 2013
• 18 novembre 2013

V-37 . – Convention de mise à disposition du service de médecine professionnelle et préventive de la Ville de Nancy auprès de la Caisse de Crédit Municipal • 2013 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 2013
• 18 novembre 2013

V-38 . – Convention de mise à disposition d'un agent municipal auprès de la Communauté urbaine du Grand Nancy • 2013 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 2013
• 16 décembre 2013

I-6 . – Demande d'avis conforme au conseil municipal sur les emprunts du Centre communal d'action sociale de la Ville de Nancy • 2013 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 2013
• 16 décembre 2013

II-12 . – Renouvellement des conventions de partenariat et Attribution de subventions aux Maisons des Jeunes et de la Culture de Nancy • 2013 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 2013
• 16 décembre 2013

II-14 . – Participation de la Ville de Nancy aux établissements d'enseignement privé du 1er degré sous contrat d'association pour 2014 • 2013 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 2013
• 16 décembre 2013

II-16 . – Attribution d'une subvention à la Caisse des écoles de la Ville de Nancy pour l'année 2014 • 2013 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 2013
• 16 décembre 2013

II-17 . – Transports collectifs organisés dans le cadre d'activités de la Ville de Nancy - Année 2014 - Appel d'offres ouvert • 2013 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 2013
• 16 décembre 2013

III-19 . – Protocole d'accord sur la protection sociale des agents de la Ville de Nancy, du Centre communal d'action sociale et de l'Opéra national de Lorraine • 2013 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 2013
• 16 décembre 2013

IV-31. – Convention de prestations de services intégrés avec la Société publique locale Grand Nancy Habitat • 2013 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 2013
• 16 décembre 2013

IV-32 . – Programme d'intérêt général Habiter Mieux dans le Grand Nancy : subventions d'équipement en faveur des logements à loyers maîtrisés • 2013 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 2013
• 16 décembre 2013

V-38 . – Convention entre la Ville de Nancy et le Centre dramatique national - Théâtre de la Manufacture, pour l'année 2014 • 2013 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 2013
• 16 décembre 2013

V-40 . – Convention de partenariat entre la Ville de Nancy et ORANGE dans le cadre de la 35e édition du Livre sur la Place • 2013 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 2013
• 16 décembre 2013

V-50 . – Convention Voies Navigables de France (VNF) - Ville de Nancy : avenant n°1 • 2013 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 2013
• 16 décembre 2013

V-52 . – Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'Ecole Nationale Supérieure d'Art de Nancy • 2013 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 2014
• 17 janvier 2014

I-12 . – Convention entre la Ville de Nancy et le Centre chorégraphique national - Ballet de Lorraine • 2014 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 2014
• 17 janvier 2014

III-37 . – Site du Marronnier rouge - Echange foncier sans soulte entre la Ville de Nancy et l'Office Public de l'Habitat • 2014 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 2014
• 17 janvier 2014

III-39 . – Immeuble 52, avenue du Général Leclerc à Nancy - Cession de deux appartements • 2014 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier