Archives municipales de Nancy - Recherche sur

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VI-67. – Engagement du projet de cession de l'ancienne école des Grands Moulins - 29/31/33 rue de Pixerécourt à Nancy • 2018 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

VI-68. – Cour Administrative d'Appel de Nancy - Hôtel de Fontenoy - Renouvellement du bail avec l'Etat • 2018 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

VI-70. – Abrogation du titre d'existence légale de l'établissement particulier des Petites Soeurs des Pauvres de Nancy • 2018 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

VI-71. – Avenant à la convention de prestations intégrées entre la Ville de Nancy et le Centre Communal d'Action Sociale • 2018 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 103

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

I-1. – Avenant à la convention de coordination entre les forces de sécurité de l'Etat et la Police Municipale de Nancy • 2018 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

II-7. – Modifications statutaires de la Société Publique Locale Grand Nancy Congrès Evénements • 2018 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

III-17. – Dépôt au Musée de l'Ecole de Nancy d'une grille en fer forgé d'Emile Robert • 2018 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

III-18. – Conventions avec le Grand Nancy et le Sillon lorrain pour le financement de la campagne de communication de la bibliothèque numérique de référence Limedia.fr • 2018 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

III-22. – Dépôt de microfilms des Archives départementales de Meurthe-et-Moselle aux Archives municipales de Nancy • 2018 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

III-25. – Fêtes de Saint Nicolas 2018 - Convention de mécénat entre la Ville de Nancy et la société Festilight • 2018 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

III-26. – Fêtes de Saint Nicolas 2018 - Convention de mécénat entre la Ville de Nancy et la société My Sam. • 2018 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

III-29. – Le Livre sur la Place 2018 - Convention de partenariat entre Philosophie Magazine et la Ville de Nancy • 2018 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

VII-51. – Déploiement du réseau très haut débit en fibre optique par Orange dans les immeubles appartenant à la Ville de Nancy • 2018 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

II-4. – Contrat territorial d'éducation artistique et culturelle entre l'Etat et la Ville de Nancy. • 2018 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

II-7. – Musée des Beaux-Arts : Convention de partenariat avec l'Ecole Nationale Supérieure d'Art et de Design de Nancy • 2018 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

II-13. – Fêtes de Saint-Nicolas 2018 - Convention de mécénat entre la Ville de Nancy et la société Couleur et Volume • 2018 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

II-14. – Fêtes de Saint-Nicolas 2018 - Convention de mécénat entre la Ville de Nancy et la société Graphi K • 2018 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

II-15. – Le Livre sur la Place 2018 - Convention de mécénat entre la Ville de Nancy et le Groupe Mengin • 2018 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

III-21. – 6ème Programme de l'Habitat Durable : Renouvellement du Programme d'Intérêt Général ( PIG) "Améliorer l'habitat dans le Grand Nancy" • 2018 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

V-36. – Avis sur le projet de cession d'un immeuble par le Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) de Nancy • 2018 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

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