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III - 7. – Participation à l'opération "Label APIcité®" : faire reconnaître les actions de la Ville de Nancy en faveur des abeilles et des pollinisateurs sauvages • 2020 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VIII - 56. – Renouvellement de la marque "Ville de Nancy" et de son logo auprès de l'Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I.) • 2020 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

X - 71. – Représentation de la Ville de Nancy au sein du réseau GESCOD - Grand Est Solidarités et Coopérations pour le Développement • 2020 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

X - 77. – Représentation de la Ville de Nancy au sein des établissements publics locaux d'enseignement - Désignation des suppléants • 2020 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

18. – Restauration des oeuvres du musée des beaux-arts et du musée de l'Ecole de Nancy : subventions du Ministère de la Culture • 2020 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

25. – Convention de réciprocité avec la commune de Laneuveville-devant-Nancy pour la scolarisation des élèves des écoles publiques du 1er degré • 2020 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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28. – Convention de partenariat entre le CCAS et la Ville de Nancy relatif à l'organisation d'activités physiques pour les seniors • 2020 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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7. – Constitution d'un groupement de commandes entre la Ville de Nancy et le CCAS pour le lancement et l'exécution du marché de restauration collective • 2020 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

46. – L'OCTROI Nancy, Pépinière Culturelle et Créative – contrat de sous-cession de droits à l'association de préfiguration OK3 • 2020 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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