Résultats 44841 à 44860 sur 134367

II/5. – Garantie d'un emprunt de 63 000 00 F. contracté auprès de la Caisse d'épargne de Nancy par l'association foncière protection et destiné à l'acquisition d'un local. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 122
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II/6. – Garantie d'un emprunt de 62 000 00 F. contracté auprès de la Caisse d'épargne de Nancy par l' association foncière protection et destiné à l'acquisition d'un local. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 122
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II/2. – Construction d'une maison du troisième âge 105, rue Saint-Georges à Nancy : passation d'un marché d'étude (ingiénerie et architecture). • 1979 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 123
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II/3. – Construction d'une maison du troisième âge 105, rue Saint-Georges à Nancy : mise en appel d'offres restreint des travaux. • 1979 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 123
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VI/2. – Opération programmée d'amélioration de l'habitat Ville-Vieille, rémunération de l'équipe opérationnelle : convention avec l'Association de restauration immobilière de Nancy (A.R.I.M.). • 1979 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 123
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VII/3. – Mise à disposition en faveur du centre d'information jeunesse de lorraine de locaux sis 20, quai Claude-le-Lorrain à Nancy. • 1979 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 123
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

IV/2. – ZAC du plateau de Brabois : cession à la Société lorraine d'économie mixte d'aménagement urbain (SOLOREM) d'un terrain appartenant à la Ville de Nancy. • 1979 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 124
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

I/3. – Garantie d'un emprunt de 50 000 F. contracté auprès de la Caisse d'épargne de Nancy par l'association lorraine d'alternative et destiné à financer l'acquisition de matériel. • 1980 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 124
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

V/2. – Surveillance et conservation du domaine public, majorations à appliquer aux travaux de voirie exécutés par la Ville de Nancy aux frais des responsables des dégradations. • 1980 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 124
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VII/1. – Bail de mise à disposition au profit du ministère de l'Agriculture des bâtiments anciennement occupés par la caserne de gendarmerie 3, rue Jacquot à Nancy. • 1980 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 124
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

X/7. – Convention déterminant les conditions d'intervention de la Ville de Nancy pour les travaux de réparations du parc automobile du centre de formation des personnels communaux : délégation lorraine. • 1980 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 124
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

S/2. – Conservatoire régional de musique : désignation de 8 membres du conseil municipal à la commission mixte District de l'agglomération nancéienne / Ville de Nancy . • 1980 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 125
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

V/1. – Étude trolleybus articulés bi-mode aménagement urbain : travaux de voirie, convention d'honoraires entre le District de l'agglomération nancéienne et la Ville de Nancy. • 1980 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 125
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VII/6. – Fixation des nouveaux tarifs pour les deux séries d'abonnement de l'Orchestre symphonique et lyrique de Nancy (O.S.L.N.), saison 1980/1981. • 1980 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 125
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II/1. – Piscine de Nancy-Thermal, réfection des Goulottes de débordement du grand bassin et de la fosse à plongeons : mise en appel d'offres ouvert des travaux. • 1980 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 125
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

I/2. – Cession à la commune de Seichamps de deux actions à la Société lorraine d'économie mixte d'aménagement urbain (SOLOREM) appartenant à la Ville de Nancy. • 1980 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 125
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

I/16. – Prise en charge par le District de l'agglomération nancéienne des annuités des emprunts contractés par la Ville de Nancy et destinés à la construction du musée du Fer. • 1980 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 125
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

I/18. – Prise en charge par le District de l'agglomération nancéienne de la participation financière de la Ville de Nancy au syndicat mixte pour la réalisation et la gestion du parc de loisirs de la forêt de Haye. • 1980 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 125
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

I/20. – Prise en charge par le District de l'agglomération nancéienne des annuités des emprunts contractés par la Ville de Nancy et destinés au financement des travaux de réaménagement du conservatoire de musique. • 1980 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 125
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

I/5. – Approbation de l'annexe modificative n° 71 de la série des prix de la Ville de Nancy et de la nouvelle série couverture, zinguerie,,plomberie, chauffage. • 1981 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 126
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales