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VII/2. – Mise en vente d'une carte d'entrée commune au musée des Beaux-Arts et au musée l'École de Nancy, du 15 juin au 15 septembre 1988. • 1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

V/3. – Modification du tableau des effectifs du personnel des services techniques de la Ville de Nancy : création de onze emplois supplémentaires de conducteurs spécialisés 1er niveau. • 1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III/24. – Avenant n° 1 à la convention du 4 juillet 1988 entre la Ville de Nancy, la compagnie générale de vidéocommunication téléservice / compagnie générale des eaux. • 1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 102
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IV/7. – Borne contre Ville de Nancy, requête n° 89.23 devant le tribunal administratif : demande d'annulation de la décision du jury d'audition de contrôle. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 106
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VIII/2. – Entraide familiale : participation de la Ville de Nancy au fonctionnement de l'association "Aide familiale à domicile" dans le taux horaire des travailleuses familiales. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VIII/1. – Modification d'un contrat d'assistant de direction à l'Orchestre symphonique et lyrique de Nancy (O.S.L.N.), administrateur de l'orchestre. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 109
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II/2. – Participation versée à la société lorraine d'économie mixte et d'aménagement urbain (SOLOREM) pour l'écurie de l'Épéron de Nancy dans le cadre de l'implantation de l'INIST. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 115
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n°I/2. – Fonds de concours de 500 000 F. à l'Armée du Salut pour acquisition et aménagement d'un immeuble, 4 rue Sébastien-Leclerc à Nancy. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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n°I/9. – Port de plaisance de Nancy, concession d'équipements légers : versement de redevance de l'État et fixation du tarif à percevoir sur les usagers. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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n°I/2. – Charles III, revitalisation des activités commerciales et artisanales : convention d'études entre la Ville de Nancy et la chambre des métiers de Meurthe-et-Moselle. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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n°I/3. – Charles III, revitalisation des activités commerciales et artisanales : convention d'étude entre la Ville de Nancy et la chambre de commerce et d'industrie de Meurthe-et-Moselle. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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n°II/2. – Est Habitat construction : garantie d'emprunt destiné à financer la construction de 61 logements rue de Rome / rue de Turique à Nancy. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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n°II/3. – Est Habitat construction : garantie d'emprunt destiné à financer la construction de 41 logements rue de la Salpétrière, porte Saint-Nicolas à Nancy. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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n°II/8. – SAREL : garantie d'un emprunt de 12 631 400 F. prêt locatif fongible pour la construction de 32 logements rue Claudot à Nancy. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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