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VII-14. – Attribution du nom de Robert MORASSI à la salle d'arts martiaux de la MJC Lillebonne, sise 14 rue du Cheval Blanc à Nancy. • 2010 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

I-4. – Convention de mécénat entre la Ville de Nancy et la Direction régionale DEXIA Crédit Local - Rendez-vous place Stanislas - Édition 2010. • 2010 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I-6. – Convention de partenariat entre la Ville de Nancy et le Château d'Haroué pour l'édition d'un billet groupé pendant l'exposition Le temps du dessin / Drawing time. • 2010 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-15. – Tarification adaptée pour le transfert de vingt véhicules d'abonnés du Parking Croix de Bourgogne durant les travaux réalisés par la Communauté urbaine du Grand Nancy. • 2010 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I-13. – Attribution de 15 entrées gratuites, au Musée des beaux-arts, pour le groupe d'experts du pôle bibliothèques et centres documentaires du CNFPT, invités par l'ENACT de Nancy. • 2010 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 196
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I-3. – Activités périscolaires - Convention de partenariat entre la Ville de Nancy, l'Inspection académique de Meurthe-et-Moselle et plusieurs associations sportives. • 2010 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-34. – Prolongation sur l'année 2010 de la convention de coopération étendue pour la rénovation du musée lorrain entre le Conseil régional de Lorraine et la Ville de Nancy. • 2010 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I-1. – Ville Neuve de Charles III-Aménagement de la place Charles III et des espaces publics - Constitution d'un groupement de commandes avec la Communauté urbaine du Grand Nancy. • 2010 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V-39. – Convention de prestations de services intégrés portant sur la fabrication de décors de théâtre entre la Ville de Nancy et la régie personnalisée de l'Opéra national de Lorraine. • 2010 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V-9. – Avis sur la cession de 71 pavillons dits anciens et 61 pavillons dits SARFATI situés dans le quartier d'Haussonville par l'OPH de Nancy. • 2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-40. – Participation de la Ville de Nancy aux dépenses de fonctionnement des établissements d'enseignement privé du 1er degré sous contrat d'association pour l'année 2011. • 2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I-1. – Avis de la Ville de Nancy sur le Projet de Plan de Prévention des Risques Inondation (P.P.R.I.) de la Meurthe entre Jarville-la-Malgrange et Malzéville. • 2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-16. – Avenant à la convention de partenariat Carte Jeunes Nancy Culture / Association Form'actions Théâtre - Le Petit Théâtre dans la ville. • 2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-32. – Convention de mécénat entre la Ville de Nancy et la société SCREG EST dans le cadre du tournoi de Horse-ball des 27, 28 et 29 mai 2011. • 2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-20. – Convention de partenariat entre la Ville de Nancy et la Direction régionale DEXIA Crédit Local - Rendez-vous place Stanislas - Édition 2011. • 2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-26. – Contrat d'objectifs pluriannuel entre la Ville de Nancy, la Région Lorraine, l'État et le Centre dramatique national pour la période 2011 - 2013. • 2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-19. – Convention entre la Ville de Nancy et l'Inspection académique de Meurthe-et-Moselle concernant la mise à disposition d'auxiliaires de vie scolaire. • 2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VII-40. – Convention de prestations de services intégrés portant sur la fabrication de décors de théâtre entre la Ville de Nancy et la régie personnalisée de l'Opéra national de Lorraine. • 2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-2 . – Mission Renaissance - Dépôt à l'Institut National de la Propriété Industrielle (INPI) du logo et de la marque Renaissance Nancy 2013, et de la marque Moments d'invention • 2012 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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