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V-9. – Avis sur la cession de 71 pavillons dits anciens et 61 pavillons dits SARFATI situés dans le quartier d'Haussonville par l'OPH de Nancy. • 2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

IV-40. – Participation de la Ville de Nancy aux dépenses de fonctionnement des établissements d'enseignement privé du 1er degré sous contrat d'association pour l'année 2011. • 2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I-1. – Avis de la Ville de Nancy sur le Projet de Plan de Prévention des Risques Inondation (P.P.R.I.) de la Meurthe entre Jarville-la-Malgrange et Malzéville. • 2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 216
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II-16. – Avenant à la convention de partenariat Carte Jeunes Nancy Culture / Association Form'actions Théâtre - Le Petit Théâtre dans la ville. • 2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 217
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III-32. – Convention de mécénat entre la Ville de Nancy et la société SCREG EST dans le cadre du tournoi de Horse-ball des 27, 28 et 29 mai 2011. • 2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-20. – Convention de partenariat entre la Ville de Nancy et la Direction régionale DEXIA Crédit Local - Rendez-vous place Stanislas - Édition 2011. • 2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 222
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IV-26. – Contrat d'objectifs pluriannuel entre la Ville de Nancy, la Région Lorraine, l'État et le Centre dramatique national pour la période 2011 - 2013. • 2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-19. – Convention entre la Ville de Nancy et l'Inspection académique de Meurthe-et-Moselle concernant la mise à disposition d'auxiliaires de vie scolaire. • 2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VII-40. – Convention de prestations de services intégrés portant sur la fabrication de décors de théâtre entre la Ville de Nancy et la régie personnalisée de l'Opéra national de Lorraine. • 2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 230
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II-2 . – Mission Renaissance - Dépôt à l'Institut National de la Propriété Industrielle (INPI) du logo et de la marque Renaissance Nancy 2013, et de la marque Moments d'invention • 2012 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-9 . – Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat sur le quartier Rives de Meurthe - Versement à la Communauté urbaine du Grand Nancy d'une participation financière pour l'année 2010. • 2012 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-10 . – Avis sur la cession d'un logement sis 18bis quai de la Bataille à Nancy et appartenant à la Société Lorraine d'Habitat. • 2012 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1049 W 3
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V-30 . – Participation de la Ville de Nancy aux dépenses de fonctionnement des établissements d'enseignement privé du 1er degré sous contrat d'association pour l'année 2012 • 2012 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-23 . – Evénement 2012 Jean Prouvé à Nancy: Convention de cession de droits dans le cadre d'un partenariat avec M. David Tapiàs Monné • 2012 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-41. – Contrat de raccordement et de fourniture de chaleur par le réseau public de chauffage urbain - Ensemble Poirel - 4 Rue Chanzy à Nancy. • 2012 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-21. – Avenant n°2, entre la Ville de Nancy et le Centre chorégraphique national Ballet de Lorraine, pour le versement de la subvention de fonctionnement 2012. • 2012 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-24 . – Convention de partenariat avec la S.A.C.E.M. pour le festival Bel été à Nancy et les Insolites musicaux d'été et d'hiver 2012 • 2012 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-27 . – Convention de partenariat entre la Ville de Nancy et la société Batigère NORD-EST dans le cadre de la 34ème édition du Livre sur la Place • 2012 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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