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III-5. – Programme triennal de soutien aux établissements commerciaux et artisanaux de centre ville - Convention entre l'État et la Ville de Nancy relative à la mise en place de la troisième tranche de la subvention FISAC. • 2008 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
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III-8. – Avenant n°2 à la convention du 22 avril 1991 entre la Ville de Nancy et la SNCF pour l'exploitation du parking situé en bordure des boulevards Joffre et de l'Insurrection du Ghetto de Varsovie. • 2008 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-6. – Convention relative à l'entrée gratuite au Musée des Beaux-arts et /ou au Musée de l'École de Nancy et/ou du musée lorrain des adhérents de l'Office nancéien des personnes âgées. • 2008 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-16. – Attribution d'une subvention d'équipement de 3 811 euros à l'association Habitat et Humanisme Lorraine Sud pour l'acquisition d'un logement 5 rue de Beauregard à Nancy. • 2009 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 173
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III-24. – Week-end Art nouveau 26, 27 et 28 juin 2009 - Horaires et tarifs spéciaux pour le musée des Beaux Arts, le musée de l'École de Nancy, la galerie Poirel et la villa Majorelle. • 2009 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 176
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IV-13. – Rénovation urbaine du Plateau de Haye - Aménagement des espaces publics du Haut-du-Lièvre - Secteur Bouleaux -Bergamote - Lilas - Protocole d'accord foncier et transfert de maîtrise d'ouvrage au Grand Nancy. • 2009 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 178
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VI-32. – Raccordement de divers bâtiments communaux au réseau de chauffage urbain du quartier du Haut-du-Lièvre. Convention de répartition des coûts d'investissement avec l'Office public de l'habitat de Nancy. • 2009 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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X-59. – Conclusion d'un contrat de cession des marques Place Stanislas Place Stan Les pavés de Stanislas et d'un protocole d'accord transactionnel entre la Ville de Nancy et Monsieur Michel LAURENT. • 2009 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 183
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I-1. – Requalification du secteur Charles III-demande de subvention FISAC Opération Urbaine dans le cadre d'un programme triennal de soutien aux marchés couverts et de plein air de la Ville de Nancy. • 2010 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I-11. – Mise à disposition au Comité Régional du Tourisme de Lorraine d'entrées gratuites au Musée des beaux-arts, au musée lorrain et au Musée de l'École de Nancy dans le cadre de la promotion de la carte Ambassadeurs de Lorraine 2010. • 2010 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 193
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II-17. – Opération programmée d'amélioration de l'habitat sur le quartier Rives de Meurthe - Versement à la Communauté urbaine du Grand Nancy d'une participation financière au suivI-animation pour l'année 2009. • 2010 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-22. – Avis sur cession par la société BATIGERE NORD-EST de 30 logements et 30 parkings couverts sis 4-6-8 rue du Général de Landremont à Nancy. • 2010 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-31. – Société France Telecom -centre Orange sise 6, avenue Paul Doumer à Vandoeuvre les Nancy.Demande d'autorisation d'exploiter les installations de réfrigération / compression dont la puissance absorbée cumulée est de 500 kW. • 2010 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-51. – Bibliothèque municipale - Avenant n°1 à la convention n°2009-118/423 relative au dépôt légal entre la Bibliothèque nationale de France et la Ville de Nancy. • 2010 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-59. – Construction d'une réserve commune aux Musées de la Ville et du Grand Nancy - Proposition d'avenant n° 1 au marché de maîtrise d'oeuvre et demande de subventions au Ministère de la Culture et à la Région Lorraine. • 2010 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-11. – Convention de partenariat entre la Ville de Nancy et l'Association des biens français du Patrimoine Mondial pour la réalisation d'un guide vert dédié aux sites français inscrits sur la liste du patrimoine mondial. • 2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-48. – Bibliothèque municipale - Convention n° 2011-118/423 relative au Dépôt Légal Imprimeur pour l'année 2011 entre la Bibliothèque nationale de France et la Ville de Nancy. • 2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 228
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V-58. – Raccordement de divers bâtiments communaux au réseau de chauffage urbain du quartier du Haut-du-Lièvre. Convention de répartition des coûts d'investissement avec l'Office public de l'habitat de Nancy. Subvention d'équipement 2011. • 2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-23. – Requalification du secteur Mengin - Charles III - Demande de subvention FISAC Opération Urbaine au titre de la deuxième tranche du programme triennal de soutien aux marchés couverts et de plein air de la Ville de Nancy. • 2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-40 . – Raccordement de divers bâtiments communaux au réseau de chauffage urbain du quartier du Haut-du-Lièvre. Subvention d'équipement 2012 au titre de la convention de répartition des coûts d'investissement avec l'OPH de Nancy • 2012 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1049 W 5
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