Résultats 47201 à 47220 sur 133510

Implantation, localisation et financement du terrain : étude, comptes rendus de réunion, correspondance, plans ; cession à titre gratuit d'un ensemble immobilier de la ville de Nancy à l'État : délibération, acte de vente, convention entre la ville et la CUGN ; rachat d'un immeuble : délibération, décision, correspondance (1995-1999). • 1995-1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

625 W 23

Groupe symbolique du vénérable Jean-Martin moyë et de ses filles : euntes ergo docete omnes gentes baptizantes eos, in nomine partis et filii et spiritus sancti : docentes eos servare omnia quoecumque vobis ; [image pieuse]. Nancy héliogravure Humblot, 4 quai Choiseul. 1948 • 1948 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

103 Fi 121
Grand domaine de recherche : Collections iconographiques
Nom de personne : Moyë, Jean-Martin (1730-1793)

II/4. – Garantie d'un emprunt de 2 000 000 F.contracté auprès de la caisse d'aide à l'équipement des collectivités locales par le centre hospitalier régional de Nancy et destiné à couvrir le paiement de la première tranche d'honoraires dus aux concepteurs de l'hôpital d'enfants. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 118
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

I/5. – Garantie d'un emprunt de 750 000 F. contracté auprès de la caisse des dépôts et consignations, ou de l'une des caisses dont elle a la gestion, par le Centre hospitalier régional de Nancy et destiné à financer les dépenses engagées pour la phase dossier de consultation des entreprises, des honoraires d' architecte pour la construction de l'hôpital d'enfants à Brabois. • 1977 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 119
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

I/3. – Transfert au District de l'agglomération nancéienne d'un emprunt de 5 000 000 F. contracté par la Ville de Nancy auprès de la caisse d'aide à l'équipement des collectivités locales (C.A.E.C.L.) pour l'extension des locaux de la RIMMA. • 1977 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 120
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VIII/2. – Exploitation par la société Worms-Distribution 50 bld Hausmann à Paris d'un dépôt de caoutchouc, un garage de véhicules automobiles, un atelier d'entretien, compression d'air et un dépôt de liquides inflammables de première et deuxième catégories à Nancy, 61 rue des Chaligny. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 120
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

V/2 . – Convention déterminant les conditions d'intervention de la Ville de Nancy pour les travaux de réparation du parc automobile de l'office nancéien des personnes âgées (O.N.P.A.), pour l'entretien de radiateurs à gaz appartenant à l'office nancéien des personnes âgées (O.N.P.A.). • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 121
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II/8. – Office public d'H.L.M. de la Ville de Nancy : garantie d'un emprunt de 31 295 300 F. destiné à financer des travaux de réhabilitation au quartier d'Haussonville dans le cadre des opérations du groupe interministériel habitat et vie sociale . • 1979 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 123
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

I/2. – Société lorraine d'H.L.M. : garantie d'un emprunt complémentaire de 404 600 F. destiné à financer les variations de prix résultant des clauses de révision afférentes aux marchés relatifs à la construction de 35 logements H.L.M.O. collectifs, en location simple à Nancy, rue Bergnier. • 1980 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 124
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

V/2. – Garantie d'un emprunt de 3 750 000 F. que doit contracter l'office d'H.L.M. de la Ville de Nancy (O.P.H.L.M.) auprès de la caisse de prêts aux organismes d' H L M. et destiné à financer la réhabilitation de la ville vieille : 2e tranche. • 1980 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 124
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II/1. – Garantie d'un emprunt de 1 000 000 F. contracté auprès d'un établissement bancaire par l'association du Centre universitaire de coopération économique et sociale (C.U.C.E.S), en vue d'assurer le financement de matériel, d'équipement et de travaux de bâtiments 28-30, rue de Saurupt et rue du Maréchal-Oudinot à Nancy. • 1980 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 126
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

1/8. – Société d'H.L.M. de l'Est, garantie d'un emprunt de 2 879 000 F. destiné à financer l'opération suivante : acquisition-amélioration de 15 logements collectifs, locatifs, situés à Nancy 21, rue Montesquieu. • 1981 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 127
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

I/12. – Société de Crédit immobilier de Meurthe-et-Moselle, gérante de la S.C.I. la Garenne : garantie d'un emprunt de 13 830 765 F. destiné à financer la construction de 45 logements à réaliser sur la ZAC Donop à Nancy. • 1981 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 127
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

I/13. – Société de Crédit immobilier de Meurthe-et-Moselle, gérante de la S.C.I.des Tiercelins : garantie d'un emprunt de 6 417 890 F. destiné l'opération de construction de 21 logements rue Jeannot et rue des Fabriques à Nancy. • 1981 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 127
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

I/5. – Garantie d'un emprunt de 50 000 F. contracté auprès de la caisse des dépôts et consignations par l'association Lorraine d'assistance aux libérés (A. S. L. O. R. A. L.) pour financer les travaux de restauration d'un foyer à Nancy 36, rue Pierre Villard. • 1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 128
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

I/3. – Garantie d'un emprunt de 31 295 300 F. consenti à l'office public d'H. L. M. de la Ville de Nancy (O. P. H. L. M.) : dernière tranche de travaux d'un montant de 10 101 500 F. • 1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 128
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

I/4. – Société d'H. L. M. de l'Est : garantie d'un emprunt de 628 000 F. destiné à financer l'opération de restructuration d'un immeuble de 12 logements 53, boulevard Clemenceau à Nancy (8 logements après restructuration). • 1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 128
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

I/6. – Société d'H. L. M. Le nouveau logis : garantie d'un emprunt de 4 035 900 F. destiné à compléter le financement de la construction de 127 logements à prêt locatif aidé (P. L. A.) 26e régiment d'infanterie à Nancy. • 1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 128
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

I/4. – Garantie d'un emprunt de 7 730 100 F. que doit contracter l'office public d'HLM de la Ville de Nancy (O. P. H. L. M.) auprès de la caisse de prêts aux organismes d'HLM et destiné à financer l'acquisition-amélioration de 20 logements rue du Moulin et du Maure-qui-Trompe. • 1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 128
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

I/5. – Garantie d'un emprunt de 3 867 900 F. que doit contracter l'office public d'H.L.M. de la Ville de Nancy (O.P.H.L.M.) auprès de la caisse de prêts aux organismes d'HLM et destiné à financer l'amélioration du foyer pour personnes âgées Guerineau. • 1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 129
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales