• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1927
• 4 octobre 1927

22. – Homologation d'imputations afférentes au remploi d'indemnités pour dommages de guerre. • 1927 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 4 octobre 1927

23. – Alignements partiels : place de la Commanderie et rue de Villers, acquisition sur la Société des magasins réunis. • 1927 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 4 octobre 1927

24. – Alignement partiels, rue Sébastien-Leclerc : acquisition de parcelles de terrain sur M. Monier frères. • 1927 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 4 octobre 1927

25. – École professionnelle de jeunes filles Drouot : demandes de bourses de demi-pensionnaires. • 1927 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 4 octobre 1927

26. – Demandes de bourses à l'école d'infirmières des hospices civils : Chadé (Marcelle), Sturel (Françoise), Sturel (Claire). • 1927 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 4 octobre 1927

27. – École départementale d'accouchement de la maternité : demande de bourse communale. • 1927 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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28. – Demande de bourse communale à l'Institution des Jeunes Aveugles : Laurent (André). • 1927 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 4 octobre 1927

29. – Bourse à l'école spéciale militaire de Saint-Cyr : avis du conseil municipal. • 1927 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 4 octobre 1927

30. – Documents de bourses à l'école Polytechnique : avis du conseil municipal. • 1927 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 4 octobre 1927

31. – Domaine de Saurupt : mainlevé d'inscription hypothécaire. • 1927 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 4 octobre 1927

32. – Demande de sursis d'incorporation : avis du conseil municipal. • 1927 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 4 octobre 1927

33. – Demandes d'allocations militaires : avis du conseil municipal. • 1927 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 28 octobre 1927

Théâtre municipal. • 1927 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 28 octobre 1927

1. – Propriétés communales, adjudication du droit d'affichage : modification au cahier des charges. • 1927 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 28 octobre 1927

2. – Terrasses de Beauregard : régularisation d'un versement. • 1927 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1927
• 28 octobre 1927

3. – Interprétation d'un paragraphe de la délibération du 5 août 1927 relative au supplément temporaire de traitement du personnel communal. • 1927 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1927
• 28 octobre 1927

4. – Liquidation de la pension de retraite de M. Colette (François Edouard), ancien receveur de l'Octroi. • 1927 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 28 octobre 1927

5. – Bureau de Bienfaisance : vote d'un crédit. • 1927 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 28 octobre 1927

6. – Hospices civils : vente de la scierie de Barançon. • 1927 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1927
• 28 novembre 1927

Union Lorraine pour la protection de la frontière du Nord-Est. • 1927 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier