• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1930
• 15 mai 1930

29. – Legs de Mme veuve Meyer, née Pierre, à la Maison des orphelines. • 1930 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 15 mai 1930

30. – Construction d'égouts : mise en adjudication des travaux. • 1930 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 15 mai 1930

31. – Participation de la Ville dans la dépense de remplacement des ponts-tournants de Malzéville et de Sainte-Catherine. • 1930 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 15 mai 1930

32. – Théâtre municipal : examen d'une demande du directeur. • 1930 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 15 mai 1930

34. – Évacuation de eaux de pluie sur la place du Marché. • 1930 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 15 mai 1930

35. – Manifestations et cortèges sur la voie publique : modification du règlement de police. • 1930 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 15 mai 1930

36. – Commission de classement du personnel communal : désignation d'un délégué du Conseil. • 1930 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 15 mai 1930

37. – Commission de surveillance du Conservatoire de musique : désignation d'un délégué du Conseil. • 1930 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 15 mai 1930

38. – Révision de la liste des électeurs au Tribunal et à la Chambre de commerce : désignation des délégués du conseil municipal. • 1930 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 15 mai 1930

39. – Révision de la liste préparatoire du jury en matière criminelle : désignation des délégués du Conseil. • 1930 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1930
• 15 mai 1930

40. – Demandes d'allocations militaires : avis du conseil municipal. • 1930 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1930
• 15 mai 1930

41. – Demandes de sursis d'incorporation : avis du Conseil municipal. • 1930 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1930
• 15 mai 1930

42. – Mainlevée d'inscriptions hypothécaires. • 1930 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1930
• 15 mai 1930

43. – Assistance obligatoire aux vieillards, aux infirmes, aux incurables, aux familles nombreuses et aux femmes en couches. • 1930 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1930
• 13 juin 1930

1. – Appropriation des façades : application du décret du 26 mars 1852. • 1930 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1930
• 13 juin 1930

2. – Compte administratif de 1929. • 1930 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1930
• 13 juin 1930

3. – Budget additionnel de 1930. • 1930 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1930
• 13 juin 1930

4. – Centimes additionnels pour l'entretien des chemins vicinaux et le traitement des gardes champêtres. • 1930 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1930
• 13 juin 1930

5. – Conservatoire de musique : budget primitif de l'exercice 1931. • 1930 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1930
• 13 juin 1930

6. – École des Beaux-Arts et des arts appliqués : budget primitif de l'exercice 1931. • 1930 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier