• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1932
• 29 juin 1932

5. – Réorganisation du service d'enlèvement et d'incinération des ordures ménagères : programme du concours à ouvrir. • 1932 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1932
• 29 juin 1932

6. – Aménagement de nouvelles classes primaires. • 1932 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1932
• 29 juin 1932

7. – Colonie scolaire de Gentilly : fixation du taux de la redevance à payer par les familles. • 1932 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1932
• 29 juin 1932

8. – Garderie de vacances des Tiercelins : fixation du taux de la redevance à payer par les familles. • 1932 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1932
• 29 juin 1932

9. – Enlèvement des déchets et saisies de l'abattoir. • 1932 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1932
• 29 juin 1932

10. – Application de la loi du 29 juin 1929 sur les loyers. • 1932 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1932
• 29 juin 1932

11. – Percement de la rue Maréchal-Oudinot : acquisition de droits d'eau. • 1932 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1932
• 29 juin 1932

12. – Percement de la rue Maréchal-Oudinot : convention avec M. Nathan. • 1932 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1932
• 29 juin 1932

13. – Acquisitions de parcelles de terrain par suite d'alignements. • 1932 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1932
• 29 juin 1932

14. – Mise à l'alignement de la rue Isabey : demande de déclaration d'utilité publique. • 1932 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1932
• 29 juin 1932

15. – Compte administratif de l'exercice 1931. • 1932 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1932
• 29 juin 1932

16. – Budget additionnel de 1932. • 1932 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1932
• 29 juin 1932

17. – Mise à l'alignement de la rue du Champs-de-Mars : exécution des travaux. • 1932 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1932
• 29 juin 1932

18. – Location de propriétés communales. • 1932 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1932
• 29 juin 1932

19. – Cession de la ferme de Brabois. • 1932 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1932
• 29 juin 1932

20. – Aménagement de nouvelles classes primaires. • 1932 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1932
• 29 juin 1932

22. – Maison des orphelines : compte administratif de l'exercice 1931 et budget additionnel de l'exercice 1932. • 1932 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1932
• 29 juin 1932

23. – Bureau de bienfaisance : compte administratif de l'exercice 1931 et budget additionnel de l'exercice 1932. • 1932 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1932
• 29 juin 1932

24. – Hospices civils : compte administratif de l'exercice 1931 et budget additionnel de l'exercice 1932. • 1932 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1932
• 29 juin 1932

25. – Série officielle des prix : révision des coefficients. • 1932 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier