• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1934
• 28 novembre 1934

48. – Demande de bourse communale pour l'Institution des sourds-muets de l'Est. • 1934 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1934
• 28 novembre 1934

49. – Suppléance des membres des commissions. • 1934 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1934
• 28 novembre 1934

50. – Assistance obligatoire. • 1934 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1934
• 4 décembre 1934

1. – Construction du groupe scolaire de Buthegnémont : exécution des travaux de vitrerie. • 1934 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1934
• 4 décembre 1934

2. – Collecte et incinération des ordures ménagères : conventions avec la société Nancéia et la Compagnie lorraine d'électricité. • 1934 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1934
• 4 décembre 1934

3. – Donation Corbin : collection de peintures, sculptures, objets d'art et bijoux. • 1934 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1935
• 16 janvier 1935

1. – Crédits supplémentaires. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1935
• 16 janvier 1935

2. – Abattoir et frigorifique : modification et révision d taxes. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1935
• 16 janvier 1935

3. – Élargissement du passage inférieur de la rue de Boudonville. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1935
• 16 janvier 1935

5. – Théâtre municipal : cahier des charges de la saison 1935-1936. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1935
• 16 janvier 1935

6. – Titre I : avantages octroyés par la Ville au directeur. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1935
• 16 janvier 1935

7. – Titre II : Obligations imposées au directeur. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1935
• 16 janvier 1935

8. – Titre III : Troupes de passage • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1935
• 16 janvier 1935

9. – Titre IV : Commission théâtrale • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1935
• 17 janvier 1935

10. – Titre V : Dispositions diverses : cautionnement • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1935
• 17 janvier 1935

1. – Filtration et stérilisation des eaux de Moselle : réception provisoire de l'usine. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1935
• 17 janvier 1935

2. – Aménagement du bastion de Vaudémont : approbation du projet. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1935
• 17 janvier 1935

3. – Cession à la commune de Laxou d'une parcelle de terrain frappée d'alignement, rue de Santifontaine. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1935
• 17 janvier 1935

4. – Ouverture d'écoles temporaires primaires et maternelle dans la colonie scolaire Joseph-Antoine. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1935
• 17 janvier 1935

5. – Taxe de déversement dans les égouts urbains : convention avec les communes suburbaines. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier