• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1937
• 5 novembre 1937

65. – Demande de bourse nationale pour l'École principale du service de santé de la Marine : avis du conseil municipal. • 1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1937
• 5 novembre 1937

66. – Demandes de bourses nationales pour l'École du service de santé militaire : avis du conseil municipal. • 1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1937
• 5 novembre 1937

67. – Demandes de bourses nationales pour l'École Polytechnique : avis du conseil municipal. • 1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1937
• 5 novembre 1937

68. – Demandes de bourses nationales pour l'École spéciale militaire : avis du conseil municipal. • 1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1937
• 5 novembre 1937

69. – Liquidations de pensions de retraite. • 1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1937
• 5 novembre 1937

70. – Indemnité de logement au bibliothécaire en chef de la bibliothèque municipale. • 1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1937
• 5 novembre 1937

71. – Assistance obligatoire. • 1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1937
• 1er décembre 1937

1. – Aménagement de terrains de sport : demande de subvention de l'État. • 1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1937
• 1er décembre 1937

2. – Utilisation de la salle muncipale de la porte Saint-Nicolas : demande du service de la navigation. • 1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1937
• 1er décembre 1937

3. – Congrès de l'association des bibliothécaires universitaires de France : demande de subvention. • 1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1937
• 1er décembre 1937

4. – Bureau de bienfaisance : legs de M. Vallin. • 1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1937
• 1er décembre 1937

5. – Hospices civils : révision des prix de journée et des tarifs des pansements et interventions externes. • 1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1937
• 1er décembre 1937

6. – Instance judiciaire : Paul Genette. • 1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1937
• 1er décembre 1937

7. – Demande d'ouverture d'une buvette : avis du conseil municipal. • 1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1937
• 1er décembre 1937

8. – Tramways : examen de la situation actuelle. • 1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1937
• 1er décembre 1937

9. – Pavillon Louise-Elisabeth : demande de subvention. • 1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1937
• 23 décembre 1937

1. – Demande de la chambre syndicale des propriétaires d'immeubles, tendant au retour au droit commun en matière de loyers. • 1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1937
• 23/12/1937

2. – Bureau de bienfaisance : crédit supplémentaire. • 1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1937
• 23/12/1937

3. – Bascule publique de la rue du Tapis-Vert : révision du tarif. • 1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1937
• 23/12/1937

4. – Établissements hospitaliers et de bienfaisance : budgets primitifs de 1938. • 1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier