• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1938
• 3 mai 1938

37. – Balayage autour de l'Hôtel des Postes : avenant à la convention passée avec l'administration des P.T.T. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1938
• 3 mai 1938

38. – Désignation de membres des commissions municipales. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1938
• 3 mai 1938

39. – École des beaux-arts et des arts appliqués : demandes d'exonération de la rétribution scolaire. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 3 mai 1938

40. – Demande de bourse communale à l'École nationale supérieure des beaux-arts de Paris. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 3 mai 1938

41. – Formation de la liste du jury en matière criminelle : désignation des délégués du conseil. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 3 mai 1938

42. – Demandes d'allocations militaires : avis du conseil municipal. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1938
• 3 mai 1938

43. – Conservatoire de musique : retrait de l'exonération de la rétribution scolaire accordée à un élève. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 3 mai 1938

44. – Demandes de sursis d'incorporation : avis du conseil municipal. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 3 mai 1938

45. – Assistance obligatoire. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1938
• 24 juin 1938

1. – Suppression du passage à niveau de la Ravinelle : propositions de la Société nationale des chemins de fer. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1938
• 24 juin 1938

2. – Participation de la Ville à la construction d'un nouvel Hôtel des Postes. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1938
• 24 juin 1938

3. – Foire de mai : remboursement partiel d'un droit de place. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1938
• 24 juin 1938

4. – Mise au point des conventions et avenants entre la société Nacéia, la compagnie lorraine d'électricité et la Ville. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1938
• 24 juin 1938

7. – Bureau de bienfaisance : réalisation de valeurs dépendant de la succession Maggiolo. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1938
• 24 juin 1938

8. – Agrandissement de l'école maternelle Charles-III. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1938
• 24 juin 1938

9. – Ouverture du boulevard Joffre, expropriation pour cause d'utilité publique : décisions de la commission arbitrale d'évaluation. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1938
• 24 juin 1938

10. – Réfection de voies publiques : emploi de reliquats de crédits. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1938
• 24 juin 1938

11. – Legs de Mme veuve Flury à la Ville. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1938
• 24 juin 1938

12. – Série officielle des prix : annexe modificative n° 6. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1938
• 24 juin 1938

13. – Marchés à la suite d'appels d'offres. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier